Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-103-1996-12
Titre
Communications 1996
Date(s)
- 1996 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 25 juin 1996, du 15 octobre 1996 et du 10 décembre 1996, portant principalement sur les points suivants:
- Modération du trafic
- Eglise de Jouxtens-Mézery (sonorisation)
- Création d'un cheminement piétonnier le long de la Rte de Broye
- Règlement sur les taxe en matière de police des constructions
- Règlement sur le Service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
- Informations suite à la votation des 31 août et 1er septembre 1996
- Château de Mézery
- Schéma directeur régional des déplacements
- Nuisances dues au bruit de l'autoroute
- Réponse à l'interpellation de Vidi (Roland)
- Constructions communales
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
04.09.2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)