archivescommunales.ch

Convention d'action médico-sociale à domicile

Convention de Bourgeoisie entre Wollf et la Commune de Jouxtens & Mézery

Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile

Convention en faveur de Greiner

Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Convention réglant la répartition des frais de Paroisse

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery

Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel

Convention relative à la rectification d'une limite territoriale

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses

Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure

Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible

Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

Convention relative au processus EtaCom

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert

Conventions

Conventions 1972-2019 (versement 2019)

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Conventions et rapports

Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)

Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle

Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)

Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle

Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle

Conventions, règlements (copies)

Conventions, titres

Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance

Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)

Copie de l'arrêt souverain concernant les personnes qui se veulent immatriculé ou naturalisé

Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery

Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes

Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé

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Convention d'action médico-sociale à domicile

Convention de Bourgeoisie entre Wollf et la Commune de Jouxtens & Mézery

Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile

Convention en faveur de Greiner

Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Convention réglant la répartition des frais de Paroisse

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery

Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel

Convention relative à la rectification d'une limite territoriale

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation

Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses

Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure

Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy

Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.

Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

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Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans

Convention relative à un projet de transformation du Temple de Prilly par les Communes de Prilly, Renens et Jouxtens

Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.

Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et

Convention relative au processus EtaCom

Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal

Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert

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Conventions 1972-2019 (versement 2019)

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

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Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)

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Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle

Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)

Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle

Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle

Conventions, règlements (copies)

Conventions, titres

Conventions, titres

Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance

Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz

Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur

Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)

Copie de l'arrêt souverain concernant les personnes qui se veulent immatriculé ou naturalisé

Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery

Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes

Copie de lettre de bourgeoisie en faveur de Luard (Jean Louis)

Copie de lettre de bourgeoisie pour Millet (Jean Jacques)

Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846

Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret

Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record

Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery

Copie d'une lettre relative à Leydet (Pierre et Philippe)

Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens

Copies de lettres

Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)

Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance

Correspondance (1952-1983)

Correspondance (1965-1990)