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Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Budget 1993

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Gestion et comptes 1993

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Budget 1994

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Motions et projets

Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

Arrêté d'imposition pour l'année 1995

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.

Budget 1995

Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994

Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery

Motion Nasch relative au taux d'imposition

Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.

Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)

Gestion et comptes de l'exercice 1994

Arrêté d'imposition pour 1996

Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.

Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)

Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971

Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)

Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Budget 1996

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS

Communications municipales au CC (1995)

Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal

Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)

Gestion et comptes 1995

Arrêté d'imposition pour l'année 1997

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)

Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert

Modération généralisée du trafic sur le territoire communal

Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord

Budget 1997

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Motions 1996

Communications 1996

Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie

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Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Budget 1993

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Gestion et comptes 1993

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Budget 1994

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Motions et projets

Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

Demande de crédit complémentaire relative à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale

Demande de crédit d'investissement pour l'acquisition d'un véhicule type 4x4 avec chasse-neige et saleuse pour le service de voirie.

Arrêté d'imposition pour l'année 1995

Nouvelle concession type pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit complémentaire pour couvrir le dépassement du crédit accordé par le Conseil communal.

Budget 1995

Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994

Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery

Motion Nasch relative au taux d'imposition

Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers

Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette

Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.

Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)

Gestion et comptes de l'exercice 1994

Arrêté d'imposition pour 1996

Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.

Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)

Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971

Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)

Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Budget 1996

Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS

Communications municipales au CC (1995)

Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal

Pièces annexes - préavis, rapports (1996-1997)

Gestion et comptes 1995

Arrêté d'imposition pour l'année 1997

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)

Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert

Modération généralisée du trafic sur le territoire communal

Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord

Budget 1997

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Motions 1996

Communications 1996

Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie

Gestion et Comptes 1996

Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin

Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.

Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000

Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour

Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.

Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants