Pièce 06 - Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Cote

CH 001768-7 A-(01)-E-05-06

Titre

Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Date(s)

  • 1742-1767 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 parchemin (plié en 4)
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Aquis en faveur de l'honorable Commune de Jouttens et Mezery contre Monsieur le Châz Lemaire, de 2 morcel de terre, l'un au Mont de Crissier, et l'autre au bas de la Clavallaire, ce dernier pour un chemin. Du 17 Xbre 1742. Le morcel au Mont de Crissier, revendu par dite commune. Le morcel au bas de la Clavallaire, échangé contre autant au dessus de la dite Vallaire, avec le dit M. Lemaire, le 25 juin 1767. Acte stipulé Egr. Hartault.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Consultation limitée en raison de l'état du document.

Conditions de reproduction

Reproduction non autorisée.

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

30.10.2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés