Pièce 010 - Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)

Cote

CH 001768-7 A-(01)-R-a-07-a-010

Titre

Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)

Date(s)

  • 1740 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 doc.
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  1. Convenant de Bourgeoisie entre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean Pierre). Signé par Vullyamoz (Isaac).
  2. Lettre adressée à M. Thomas (Jean Pierre) relative à sa naturalisation et obtention de la bourgeoisie de Jouxtens & Mézery, et à son mariage, à annoncer à Prilly Eglise paroissiale des dits lieux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

08.01.2016

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

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