Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-03
Titre
Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet
Date(s)
- 1991 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
13p.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif aux intentions de la Municipalité en matière d'affectation et d'aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet.
Règlement sur les voies de circulation de la Commune de Jouxtens-Mézery (06.03.1991).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Août 2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)