Malley, photographies du terrain avant la construction de la patinoire (1983-1984).

Lieu: Prilly, Ch. du Viaduc 14. Parcelle n°1320.

Photographies du Jardin du souvenir dans le cimetière communal de Prilly.

Lieu: Prilly, Av. du Château. Parcelle n°222.

Ces photographies ont été prises au Club des aînés de Prilly et permettent de se faire une idée de certaines activités qui leur sont proposées:

• jeux de carte;
• activités créatrices;
• repas.

Lieu: non renseigné.

Ces photographies présentent la préparation du terrain, la plantation de la vigne communale (1984), la situation géographique de cette vigne à Prilly et quelques vues de la première vendange (1985).

Lieu: Prilly, Ch. de la Grand-Vigne. Parcelle n°674.

Photographies relatives aux travaux de transformation de Prilly-Centre entre 1989-1991.
Photographies de la construction de l'immeuble construit par Mabillard (Georges) à la rue des Métiers en 1988.

Lieux:

• Prilly, Rte de Cossonay 26 à 38. Parcelle n°502. Parcelle n°546.
• Prilly, Rue des Métiers 2-4. Parcelle n°524.

Photographies de Prilly centre, lors du chantier de destruction puis reconstruction du centre, dans les années 1989 à 1991.

Lieu: Prilly, Rte de Cossonay 26 à 38. Parcelle n°502. Parcelle n°546.

Photographies de la démolition des bâtiments du quartier de Prilly centre vers 1988.
Ces bâtiments ont fait place au centre commercial de Prilly-Centre en 1991.

Lieu: Prilly, Rte de Cossonay. Parcelle n°502. Parcelle n°546.

Aménagement du Pré Bournoud, avec bâtiments commerciaux provisoires pour la durée des travaux de transformation de Prilly-Centre entre 1989-1991 (démolition des bâtiments existants, construction d'un centre commercial et bâtiments d'habitation, parking souterrain et "place du marché").

Lieu: Prilly centre. Parcelle n°502.

Ces vues partielles représentent principalement le centre de Prilly avant sa transformation en centre commercial entre 1989-1991:

• le carrefour du centre. Lieu: Rte de Cossonay / Rte du Chasseur / Rte des Flumeaux. Parcelle DP 56.
• l'office de poste. Lieu: Prilly centre. Parcelle n°498.
• l'Helvétie. Lieu: Prilly centre, Rte de Cossonay. Ce bâtiment abritait un magasin de chaussures, un coiffeur et une pharmacie, ainsi qu'une épicerie-charcuterie (reprise ensuite par Coop puis pharmacie).
• la Petite Helvétie. Lieu: Prilly centre, Rte de Cossonay. Annexe de l'Helvétie. Ce bâtiment abritait une droguerie.
• la maison Grieshaber. Lieu: Prilly centre, Rte de Cossonay. Ce bâtiment abritait une boulangerie, une laiterie, un magasin de vélos-motos et une boulangerie-pâtisserie-confiserie.
• le ch. du Centenaire. Lieu: Prilly, Ch. du Centenaire. Parcelle DP 59.
• la Treille. Lieu: Prilly, Rte de Cossonay / Ch. du Centenaire. Parcelle n°546. Ce bâtiment abritait le Café de la Treille, ainsi que les commerces de charcuterie-épicerie et une mercerie.
• un parking;
• Pré Bournoud. Lieu: Prilly centre, Rte du Chasseur. Parcelle n°500.
• des terrains de pétanque.

Ainsi que des vues depuis:

• le parking de la piscine;
• le quartier de Broye.

Photographies de terrains de sport de la Commune et du bâtiment destiné au badminton.

1. Complexe sportif de la Fleur-de-Lys:

   • terrains en gazon;
   • terrain en sol dur (1982);
   • réparation de lampadaires;
   • buvette et vestiaires (1990);
   • manifestations.
     Lieu: Prilly, Ch. des Passiaux. Parcelle n°51.

2. Salles de badminton dans le quartier de Malley:
   Lieu: Prilly, Ch. du Viaduc 12. Parcelle n°874.

Photographies de différents bâtiments scolaires:

• Collège de Fontadel: Extension et inauguration (1985)
• Collège centre (1979-1993)
• Collège du Grand-Pré;
• Pavillon du Château;
• Collège de Jolimont: salle de gymnastique au sous-sol.

Lieux:

• Collège de Fontadel: Prilly, Rte du Chasseur. Parcelle n°482. Parcelle n°483. Parcelle n°490.
• Collège centre: Prilly, Place du Collège. Parcelle n°496.
• Grand-Pré: Prilly, Ch. de la Grand-Vigne. Parcelle n°708.
• Pavillon du Château: Prilly, Rte de Cossonay 40. Parcelle n°498.
• Jolimont: Prilly, Av. de Jolimont 12. Parcelle n° 342.

Photographies relatives à des transformations du bâtiment dit du "Tilleul", après avoir été le "bâtiment de la gendarmerie", attenant à la Grande Salle:

• travaux (1989-1991?);
• situation géographique (1993);
• vues d'ensemble (1993).

Lieu: Prilly, Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496. Bâtiment dit "Au Tilleul".

Vues partielles de la Grande Salle, en particulier de l'entrée du bâtiment.

Lieu: Prilly, Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496.

Le pavillon du Château, dans les années 1990:

• vue extérieure;
• bureaux des Domaines et Bâtiments.

Lieu: Prilly, Rte de Cossonay 40. Parcelle n°498.

Photographies de l'église protestante de Saint-Etienne ou Temple St-Etienne:

• clocher en construction (1990);
• intérieur du temple;
• vue d'ensemble;
• burettes(?) de la commune de Renens datant de 1822.

Lieu: Prilly, Ch. du Vieux-Collège 3. Parcelle n°548.

Photographies du four à pain, dépendance du Château de Prilly, en particulier des différentes étapes de la réfection du four à pain entre 1980 et 1982:

• Avant la transformation (1980);
• Les travaux (1981-1982);
• Après rénovation (1982).

Lieu: Prilly, Rte de Cossonay 40. Parcelle n°498.

Photographies du bâtiment de Castelmont et des travaux réalisés en 1984:

• démolition des annexes (1984)
• restauration de la toiture et du bâtiment (1984)
• intérieur de la salle du Conseil communal.

Lieu: Prilly, Rte de Cossonay 42. Parcelle n°497. Bâtiment dit "Castelmont".

Photographies du Château dans les années 1980-1990, alors qu'il est occupé par l'administration communale. Les alentours sont également visibles.

Lieu: Prilly, Rte de Cossonay 40. Parcelle n°498. Bâtiment dit le "Château".

Ce registre est composé de feuillets dits "Certificats de vaccination". Une partie des feuillets est détachable pour être remise aux personnes vaccinées, l'autre partie reste dans le registre.
Les vaccins dont il est question sont ceux contre la variole et/ou la diphtérie.

Ce registre liste par ordre chronologique les paiements ayant été effectué par des étrangers pour le règlement de leur permis.

Ce registre liste par ordre alphabétique les Confédérés, leur activité professionnelle, leur adresse et indique, par année, un montant payé - vraisemblablement pour un permis de travail. Aucune explication ou note n'accompagne ce registre, et aucun en-tête ne figure en première ligne des colonnes séparant les différentes informations données.

Pour chaque personne originaire d'une localité extérieure au Canton de Vaud, les informations suivantes sont données: domicile (à Prilly), n° du Syndic, Noms, prénoms et filiation, lieu d'origine, profession, pièce produite et sa date, date de la déclaration, finance, date de l'avis de changement de domicile, indication du lieu du nouveau domicile, observations.

Pour chaque personne originaire d'un pays étranger, les informations suivantes sont données: domicile (à Prilly), n° du permis de séjour, Noms et prénoms, lieu d'origine, profession ou vocation, papiers déposés, permis de domicile (dates, échéances et finances), permis de séjour (dates, échéances et finances), Date de la restitution des papiers déposés, observations.

Pour chaque personne originaire d'un canton de la Confédération ou d'un pays étranger, les informations suivantes sont données: domicile (à Prilly), n° du permis de séjour, Noms et prénoms, lieu d'origine, profession ou vocation, papiers déposés, permis de domicile (dates, échéances et finances), permis de séjour (dates, échéances et finances), Date de la restitution des papiers déposés, observations.

Pour chaque personne originaire d'un canton de la Confédération ou d'un pays étranger, les informations suivantes sont données: domicile (à Prilly), n° du permis de séjour, Noms et prénoms, lieu d'origine, profession ou vocation, papiers déposés, permis de domicile (dates, échéances et finances), permis de séjour (dates, échéances et finances), Date de la restitution des papiers déposés, observations.

N° de registre, nom, prénoms, prénoms du père, prénoms de la mère, date de naissance, date (et lieu) de décès.

Liste: noms, prénoms, lieu d'origine, domicile, état civil, naissance (date et lieu), prénoms du père, nom de fille et prénoms de la mère, lieu et date de la célébration, n° de registre+feuillet / pv, lettre (naturalisation), communications.

N° du registre et du feuillet, nom, prénoms, prénom du père, noms de fille et prénoms de la mère, lieu et date de la naissance.

Liste des actes d'origine délivrés par la Commune de Prilly entre le 15.05.1862 et le 05.03.1940, par ordre chronologique. Dans une enveloppe collée en fin de registre se trouvent également:

• 3 extraits du registre des naissances
• un acte d'origine pour une personne mariée (1896)
• un acte d'origine pour une personne non mariée (1893)
• un extrait de jugement en divorce (1915)
• un acte de mariage (1915) et un certificat de mariage (1891, à Paris)
• une lettre (1905).

Liste des actes d'origine délivrés par la Commune de Prilly entre le 22.07.1844 et le 28.03.1862, par ordre chronologique. En tête-bêche: Liste des actes d'origine déposés au Greffe de la Municipalité entre le 11.08.1844 et le 03.02.1859.

Lettres et Actes de bourgeoisie délivré/es par la Commune de Prilly et faites par un notaire. Lettres du Département de l'Intérieur du Canton de Vaud concernant des réintégrations dans l'ancien droit de cité du Canton de Vaud et dans la bourgeoisie de la Commune de Prilly. Actes relatifs à des adoptions. Communications de légitimations. Confirmations du droit de cité. Rétablissement dans la nationalité suisse. Actes de mariages. Extraits de jugements en divorce.

Table alphabétique des bourgeois de l'Honnorable Commune de Prilly.
Arbre généalogique de la famille Girardet. Extrait des registres de batêmes, mariages, morts et autres concernant la famille Girardet.
Lettres de bourgeoisies et reconnaissances de bourgeoisie.

Dans ce registre, parmi les votations/élections des années 1994-1997, se trouvent notamment les résultats suivants:
Elections:
Conseil National et Conseil des Etats (1995)
Conseil d'Etat et Grand Conseil (1994)
Conseil communal et Municipalité (1997)

Votations:

• "Redevance sur le trafic poids lourds" / redevance pour l'utilisation des routes nationales (1994)
• Protection des régions alpines contre le trafic de transit (1994)
• Initiative pour une saine assurance-maladie (1994)
• Préavis au dépôt de déchets radioactifs à Wellenberg (1995)
• 10ème révision de l'AVS (1995)
• Ecole Vaudoise en Mouvement EVM (1996)
• Initiative pour un revenu de solidarité (1996).

Dans ce registre, parmi les votations/élections des années 1990-1993, se trouvent notamment les résultats suivants:
Elections:
Conseil National et Conseil des Etats (1991)
Conseil d'Etat et Grand Conseil (1990)
Conseil communal et Municipalité (1993)
Cette législature est marquée par plusieurs élections complémentaires.

Votations:
Initiatives "Sortir du nucléaire" & "Comment sortir du nucléaire" (1990)
Initiative "Sauver la Venoge" (1990)
Arrêté fédéral sur l'introduction d'un service civil pour les objecteurs de conscience (1992)
Arrêté fédéral et loi fédérale au sujet de la participation de la Suisse aux institutions de Bretton Woods (Fonds monétaire international FMI)
Votation relative à l'adhésion de la Suisse à l'Espace Economique Européen (EEE) (06.12.1992)

Dans ce registre, parmi les votations/élections des années 1986-1989, se trouvent notamment les résultats suivants:
Elections:
Conseil National et Conseil des Etats (1987)
Conseil d'Etat et Grand Conseil (1986)
Conseil communal et Municipalité (1989)
Cette législature est marquée par plusieurs élections complémentaires.

Votations:

• Admission de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies ONU
• Initiative populaire "Sauvez La Côte"

Votation communale:

• Référendum sur le plan d'extension "En Broye"

Dans ce registre, parmi les votations/élections des années 1982-1985, se trouvent notamment les résultats suivants:
Elections:
Conseil National et Conseil des Etats (1983)
Conseil d'Etat et Grand Conseil (1982)
Conseil communal et Municipalité* (1985)

Votations:
Consultation fédérale relative à la création d'un entrepôt d'uranium enrichi à Würenlingen (AG) (1983)
Révision du droit de la nationalité (1983)
Perception d'une redevance sur le trafic des poids lourds / Perception d'une redevance pour l'utilisation des routes nationales (Vignette autoroutière) (1984)
Initiative pour un authentique service civil fondé sur la preuve par l'acte (1984)
Initiative contre l'abus du secret bancaire et de la puissance des banques (1984)
Initiative pour un avenir sans nouvelles centrales atomiques / Initiative pour un approvisionnement en énergie sûr, économique et respectueux de l'environnement (1984)
Initiative pour une protection efficace de la maternité (1984).

Elections:
Conseil National et Conseil des Etats (1979)
Conseil d'Etat et Grand Conseil (1978)
Conseil communal et Municipalité* (1981)

Votations:

• Initiative constitutionnelle "pour l'élection des municipalités par le peuple" (1980, Vaud)
• 1ère Municipalité de Prilly élue par le peuple en 1981.
• Décision du Conseil communal du 20.10.1980 - "Adoption du projet de démolition puis de reconstruction du bâtiment Castelmont et octroi d'un crédit de Fr. 50'000.- pour l'établissement du devis détaillé". Votation communale, nov. 1980. Projet de démolition refusé par 1573 voix contre 1547.

Elections:
Conseil National et Conseil des Etats (1963, 1967, 1971, 1975)
Conseil d'Etat et Grand Conseil (1963, 1966, 1970, 1974)
Conseil communal (1965, 1969, 1973, 1977)

Votations:
Amnistie fiscale générale (1964, 1968)
Initiative POP cantonale relative aux allocations familiales
Initiative fédérale contre l'emprise étrangère (initiative Schwarzenbach) (1970), refusée à Prilly par 1391 voix contre 907.
Arrêté fédéral instituant le vote féminin en matière fédérale (1971), accepté à Prilly par 1423 voix contre 182 (5-7 février 1971).
*Première votation fédérale pour les électrices: 5-6 juin 1971.

Parmi les votations/élections de 1950-1963:

• Elections du Grand Conseil (1953, 1957, 1962)
• Election du Conseil Communal (1953, 1957, 1961)
• Elections du Conseil d'Etat (1951, 1955, 1959, 1962)
• Elections fédérales (1951, 1955)
  Divers objets soumis à la votation populaire:
• Introduction au niveau fédéral de la semaine de 44 heures (1958)
• Introduction du vote des femmes, au niveau fédéral et au niveau cantonal (2 votations) (1959) - résultats à Prilly, pour la votation au niveau fédéral: Pour: 647 / Contre: 373. Pour la votation au niveau cantonal: Pour: 656 / Contre: 356. Lors de ces votations, le droit de vote n'a en fait pas été accordé aux femmes.
• Initiative socialiste relative aux 3 semaines de vacances.

Dans ce registre, parmi les votations/élections des années 1939-1950, se trouvent notamment les résultats des élections et votations suivantes:
Elections du Grand Conseil (1941, 1945, 1949)
Election du Conseil Communal (1941, 1945, 1949)
Elections du Conseil d'Etat (1942, 1946)
Elections fédérales (1943, 1947)

Concernant les élections communales:
1945, 6 listes: libérale-radicale, radicale-libérale, socialistes POP, national-progressiste, socialiste PSV, manuscrites.
1949, 4 listes: parti ouvrier et populaire POP, union radicale-libérale, parti national progressiste indépendant, parti socialiste vaudois.
En juillet 1949, soit 4 mois avant les élections communales, tenue d'une votation communale concernant l'introduction du système de la représentation proportionnelle (RP) pour l'élection au Conseil communal, acceptée par 220 voix contre 147 (1012 inscrits). En novembre, lors des élections, les suffrages sont comptés pour la première fois par liste/parti.

Votation relative à l'aménagement de l'aérodrome de Lausanne-Ecublens (16-17.11.1946)
Loi relative à l'assurance vieillesse et survivants (5-6.07.1947)
Initiative demandant la suppression du vote obligatoire (31.01 et 01.02.1948)
Modification de la Constitution du Canton de Vaud en vue de l'introduction du système de la représentation proportionnelle pour l'élection des membres du Grand Conseil et des conseil communaux (02-03.10.1948)
Introduction du système de la représentation proportionnelle pour l'élection du Conseil communal (02.03.07.1949).

Parmi les votations/élections de 1929 à 1938:

• Elections du Grand Conseil (1929, 1933)
• Election du Conseil Communal (1929), avec 4 listes: radicale-libérale-démocratique (verte), radicale-libérale-démocratique (noire), parti socialiste (rouge), indépendante démocratique (bleue)
• Election du Conseil Communal (1933), avec 3 listes: radicale-libérale-démocratique (verte), radicale-libérale-démocratique (noire), parti socialiste (rouge)
• Election du Conseil communal (1937), avec 3 listes: radicale-libérale démocratique (verte), libérale-radicale démocratique (noire), parti socialiste (rouge)
• Elections au Conseil d'Etat (1930, 1934, 1938)
• Elections fédérales, soit Conseil national et Conseil des Etats (1931, 1935)

Dans ce registre, parmi les votations/élections des années 1920-1928, se trouvent notamment les résultats des élections et votations suivantes:

• Election du Conseil Communal (1913)
• Elections pour le renouvellement du Conseil national (25-26.10.1919)
• Election complémentaire pour la nomination de 8 conseillers communaux (30-31.10.1920 + 14.12.1920)
• Elections du Conseil Communal (1921)
• Elections complémentaires au Conseil Communal (1923)
• Elections du Conseil Communal (1925), avec listes des partis suivants: Liste ouvrière socialiste, liste radicale-libérale démocratique
• Elections au Conseil des Etats et Conseil National (1922)
• Election au Conseil national (1925)
• Elections au Conseil communal (21-22.11.1925)

Votations:

• Impôt fédéral direct (02.06.1918)
• Application du système proportionnel aux élections du conseil national (13.10.1918)
• Emprunt de 20 millions (votation cantonale du 16.03.1919)
• Entrée de la Suisse à la Société des Nations (15-16.05.1920)
• Introduction du système proportionnel aux élections cantonales et communales (03-04.07.1920)
• Suppression de la justice militaire (30.01.1921)
• Soumission de traités internationaux au référendum (30.01.1921)
• Augmentation du capital-action de la Banque Cantonale (24.07.1921)
• Initiative Rothenberger - initiative populaire "Assurance invalidité, vieillesse et survivants" (24.05.1925)
• Assurance en cas de vieillesse, des survivants et d'invalidité (5-6.12.1925)

Lettre de démission de l'institutrice Chavanne-Regamey (Rosine). Pétition dans laquelle les signataires prient la Municipalité d'agir au sujet de la démission de l'institutrice (école enfantine).

1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème & 7ème école mixte + de la classe de prim. supérieure de Prilly 1938.

1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème & 7ème école mixte + de la classe de prim. supérieure de Prilly 1938. Liste des élèves de l'école enfantine.

1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème & 7ème école mixte + de la classe de prim. supérieure de Prilly 1937.

1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème & 7ème école mixte + de la classe de prim. supérieure de Prilly 1936. Rapport de la classe de l'école enfantine. Liste des élèves de l'école enfantine.

1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème, 6ème & 7ème école mixte + de la classe de prim. supérieure de Prilly 1935. Rapports sur les cours complémentaires hiver 1934-1935.

1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 5ème & 6ème école mixte + de la classe de prim. supérieure de Prilly 1934.

1ère, 2ème, 3ème, 4ème & 5ème école mixte de Prilly 1911.

1ère, 2ème, 3ème, 4ème & 5ème école mixte de Prilly 1910.

1ère, 2ème, 3ème & 4ème école mixte de Prilly 1909.

1ère, 2ème, 3ème & 4ème école mixte de Prilly 1908.

1ère, 2ème & 3ème école mixte de Prilly 1906.

1ère, 2ème & 3ème école mixte de Prilly 1906.

1ère, 2ème & 3ème école mixte de Prilly 1905.

1ère, 2ème & 3ème école mixte de Prilly 1904. Notes de conduite et travail Hiver 1904-1905.

1ère, 2ème & 3ème école mixte de Prilly 1903.

2ème & 3ème école mixte de Prilly 1902.

3ème école mixte de Prilly 1901.

• Cahier commémoratif du 75ème anniversaire du collège-centre [7/11/1986].
• Clocher, tu racontes? Souvenirs de l'époque 1900-1930 recueillis par Schertenleib (André) à l'occasion du 75ème anniversaire du Collège Centre de Prilly, le 7 novembre 1986.

Correspondance expédiée 1905-1921 (copies de lettres).

Activités et procès-verbaux des séances de la Commission scolaire de 1853 à 1952.

Prix des locataires décerné à Mayor (Hélène), promotions de 1926 - soeur du régent Mayor (Albert). Prix de composition décerné à Amaudruz (Willy), promotions de 1943.

Frais d'écolage dus par la Commune de Renens à la Commune de Prilly. Quittances et bordereaux.

Carnet de caisse du Fonds scolaire de Prilly, pièces annexes au carnet de caisse (récépissés, factures).

Tableau des notes de conduite et de travail pour l'hiver 1899-1900, établi par Chapuis (Théophile), régent. Liste des élèves, rubriques concernant l'enseignant et les cours. Elèves ayant quitté/étant entré dans la commune pendant la durée du cours.

Lettre de démission de l'institutrice Chavanne-Regamey (Rosine). Pétition dans laquelle les signataires prient la Municipalité d'agir au sujet de la démission de l'institutrice (école enfantine).

Fournitures scolaires, personnel enseignant (1898-1924). Examens de l'école primaire, finances dues aux experts pour les examens de 1918-1924. Traitement alloué aux membres de la commission scolaire de 1918-1921. Bordereaux de contribution, indemnités aux experts, indemnités aux membres de la Commission scolaire. Lettre : indemnité de logement pour Mme Jaquier-Panchaud, institutrice.

"1ère école de Prilly : visites. MM. Les membres de la commission des écoles". Dates des visites de classe.

Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. ECA n° 1252 à 1254, 1845, 1412 et 1721 a-b. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°56934. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 05.09.2003 au 25.09.2003. Permis de construire délivré le 10.11.2003. Permis d'utilisation partiel (1ère étape, extension sud: 16.11.2005). Permis d'habiter Bât. A délivré le 19.03.2007. Permis d'habiter général délivré le 06.11.2008.
Plans d'enquête: niveaux 0, +1, +2, +3, +4, -1, -2, coupes AA/BB, façades ouest, sud, est, nord, coupe CC; bâtiment F: façades ouest/est; plan canalisation niveau -2, façade sud bâtiment A, coupe CC bâtiment F, coupes pour bilan thermiques (bâtiments A+F).
Plans d'exécution: bâtiment A - extension niveau 5, 4, 3, 2, 1, 0, coupe A-A, C-C, principes de canalisations niveau 0.
Formulaires liés à la demande de mise à l'enquête, observations, permis de construire, rapports en vue de la délivrance du permis d'habiter, PV de séances "concept feu", permis d'habiter.

Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°64970. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 18.01.2005 au 07.02.2005. Permis de construire délivré le 04.04.2005.
Plans: situation, plan toiture, coupe AA façade ouest, façades est/nord/sud et mur soutènement, niveau 0 rez-de-chaussée.
Formulaires de mise à l'enquête complémentaire, feuille d'enquête, formulaires relatifs aux contrôles. Correspondance.

Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.

Dossier soumis à l'enquête publique du 13 juin au 12 juillet 2012. Dossier général (GE-1), dossier d'approbation des plans. Dossier trolleybus (TB 1-2), dossier approbation des plans. Dossier Garage-Atelier (GAT 1-2), dossier d'approbation des plans. Dossier Ligne de tramway t1 (TW 1-6), dossier d'approbation des plans. Ce dossier ne contient pas encore la correspondance (oppositions).