Cote
CH 001660-3 A-(1)-Q-(01)-109
Titre
Votations et élections, Prilly.
Date(s)
- 1994-1997 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm.
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dans ce registre, parmi les votations/élections des années 1994-1997, se trouvent notamment les résultats suivants:
Elections:
Conseil National et Conseil des Etats (1995)
Conseil d'Etat et Grand Conseil (1994)
Conseil communal et Municipalité (1997)
Votations:
- "Redevance sur le trafic poids lourds" / redevance pour l'utilisation des routes nationales (1994)
- Protection des régions alpines contre le trafic de transit (1994)
- Initiative pour une saine assurance-maladie (1994)
- Préavis au dépôt de déchets radioactifs à Wellenberg (1995)
- 10ème révision de l'AVS (1995)
- Ecole Vaudoise en Mouvement EVM (1996)
- Initiative pour un revenu de solidarité (1996).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Notice créée le 24.06.2014, complétée le 03.07.2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)