Cote
CH 001660-3 A-(1)-R-a-(a)-0003
Titre
Registre des actes d'origine délivrés par la Municipalité de Prilly dès le 22e Juillet 1844
Date(s)
- 1844-1862 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Cahier à fourre cartonnée (17.7x22x1cm)
Nom du producteur
(1961-actuel)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Liste des actes d'origine délivrés par la Commune de Prilly entre le 22.07.1844 et le 28.03.1862, par ordre chronologique. En tête-bêche: Liste des actes d'origine déposés au Greffe de la Municipalité entre le 11.08.1844 et le 03.02.1859.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français suisse
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Etat civil du Canton de Vaud.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - 1660-3
Identifiant du service d'archives
Prilly - Archives communales
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G).
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
03.06.2013