Dossier 0008-0009 - Commission scolaire - procès-verbaux de séances

Cote

CH 001660-3 A-(1)-N-a-(01)-0008-0009

Titre

Commission scolaire - procès-verbaux de séances

Date(s)

  • 1853-01-01 - 1952-03-19 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3 ouvrages reliés

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Le registre 0008.1 a été remis aux Archives de la Ville le 05.06.2014. Voir bordereau de versement.

Portée et contenu

Activités et procès-verbaux des séances de la Commission scolaire de 1853 à 1952.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Na 0007 et Na 0008

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Etat médiocre, surtout des reliures (couverture).

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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