Cote
CH 001660-3 A-(1)-Q-(01)-105
Titre
Votations et élections, Prilly.
Date(s)
- 1978-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm.
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Elections:
Conseil National et Conseil des Etats (1979)
Conseil d'Etat et Grand Conseil (1978)
Conseil communal et Municipalité* (1981)
Votations:
- Initiative constitutionnelle "pour l'élection des municipalités par le peuple" (1980, Vaud)
- 1ère Municipalité de Prilly élue par le peuple en 1981.
- Décision du Conseil communal du 20.10.1980 - "Adoption du projet de démolition puis de reconstruction du bâtiment Castelmont et octroi d'un crédit de Fr. 50'000.- pour l'établissement du devis détaillé". Votation communale, nov. 1980. Projet de démolition refusé par 1573 voix contre 1547.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
24.06.2014
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)