Cote
CH 001660-3 A-(1)-R-a-(a)-0004
Titre
Registre des actes d'origine délivrés par la Municipalité de Prilly dès le 15 mai 1862
Date(s)
- 1862-1940 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Registre cartonné (23x34.5x1.8cm)
Nom du producteur
(1961-actuel)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Liste des actes d'origine délivrés par la Commune de Prilly entre le 15.05.1862 et le 05.03.1940, par ordre chronologique. Dans une enveloppe collée en fin de registre se trouvent également:
- 3 extraits du registre des naissances
- un acte d'origine pour une personne mariée (1896)
- un acte d'origine pour une personne non mariée (1893)
- un extrait de jugement en divorce (1915)
- un acte de mariage (1915) et un certificat de mariage (1891, à Paris)
- une lettre (1905).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français suisse
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Etat civil du Canton de Vaud.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - 1660-3
Identifiant du service d'archives
Prilly - Archives communales
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G).
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
03.06.2013