Cette série contient les procès-verbaux du Conseil communal de 1815 à nos jours. Il s'agit de la suite de la série des procès-verbaux des Conseils de ville débutée en 1541.
Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (manque 22 avril 1997, 1er juillet 1998, 15 et 23 février, 15 septembre, 25 octobre 1999, 29 mars et 29 mai 2000), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.
Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (manque 30 mai, 12 juillet et 24 octobre, 1995), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.
Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (1954-1956, 1960-1963, 1969, 1979-1982, 1990-1992) + liste des délégations et projet de statuts (1977), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire. Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire. Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire. Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire. Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire. Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire. Dernier semestre de la législature 2002-2006.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal. Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.
Procès-verbaux de séances de groupes de travail de l'Union des communes vaudoises : rencontres avec le Conseil d'Etat, rencontres avec les élus, journée des communes vaudoises, coordination en matière de drogue, constitution vaudoise.
32e Registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 1er registre du secrétaire Jacques Cuche mars 1643 (folio 12): rôle des habitants et liste des conseillers. En fin de volume, textes de serments du conseil de ville, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messeliers, guets, conducteurs de fontaines, cacheurs de vin, sages-femmes, médecins, apothicaires, dizeniers.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
31ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. Serments des guets, des bouchers et des encaveurs (feuillet 112) et des meuniers (feuillet 125)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
28ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 4ème registre tenu par le secrétaire Agnian Bourgeois. Ecusson yverdonnois et devise d'Yverdon sur la couverture
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
27ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. En début de volume, feuillets volants avec dates et listes des conseillers présents.
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18ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. Fin du volume : feuillet volant, liste de dates et d'événements en 1611 et 1612.
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8ème, 9ème et 10ème cahiers des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. Aa 5 contient 3 cahiers reliés. Le 8ème : 1564 - 1568 Le 9ème : 1568 - 1572 Le 10ème : 1572 - 1574
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3 cahiers des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. Cahier : 1553 - 1554 Cahier I : janvier 1555 - mars 1555 Cahier II : mars - décembre 1555
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99e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Corevon Séances : 01.08.1797 - 07.05.1799 dernière séance du Conseil remplacé par la Chambre de Régie
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95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire PahudTerminé par CorevonSéances : 28.12.1789 - 29.10.1791
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76e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire ChristinTerminé par PahudSéances : 03.10.1761 - 30.04.1763
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