Cote
001698-0 Privé-022-CN 435/1
Titre
Procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil des 38 (lacunaire) 1991-2000
Date(s)
- 1991 - 2000 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.02 m.l.
Liasse A4
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement du Syndic, janvier 2005, bordereau n° 54
Portée et contenu
Procès-verbaux du Comité exécutif et Conseil des 38 (2 délégués par district).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Doubles
Accroissements
Mode de classement
Classement continu
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
5315