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Cette série contient les procès-verbaux du Conseil communal de 1815 à nos jours. Il s'agit de la suite de la série des procès-verbaux des Conseils de ville débutée en 1541.

Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1996-2000

001698-0 Privé-022-CN 434/1
Dossier
1996 - 2000

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés

Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (manque 22 avril 1997, 1er juillet 1998, 15 et 23 février, 15 septembre, 25 octobre 1999, 29 mars et 29 mai 2000), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.

Yverdon-les-Bains - Greffe

Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1993-1995

001698-0 Privé-022-CN 433/3
Dossier
1993 - 1995

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés

Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (manque 30 mai, 12 juillet et 24 octobre, 1995), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.

Yverdon-les-Bains - Greffe

Procès-verbaux du Comité (lacunaire) 1954-1992

001698-0 Privé-022-CN 433/2
Dossier
1954 - 1992

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés

Procès-verbaux du Comité de l'Union des communes vaudoises (1954-1956, 1960-1963, 1969, 1979-1982, 1990-1992) + liste des délégations et projet de statuts (1977), ordre du jour pour les séances dont le procès-verbal manque.

Yverdon-les-Bains - Greffe

Procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil des 38 (lacunaire) 1991-2000

001698-0 Privé-022-CN 435/1
Dossier
1991 - 2000

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés

Procès-verbaux du Comité exécutif et Conseil des 38 (2 délégués par district).

Yverdon-les-Bains - Syndic

Procès-verbaux du comité d'organisation des championnats suisses et régates nationales à l'aviron, 1925-1938

001698-0 Privé-011-CN 151/2
SDossier
1925 - 1938

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés

Procès-verbaux de l'organisation des régates (années 1925, 1931 et 1938).

Union nautique yverdonnoise

Procès-verbaux du comité

001698-0 Privé-002-CN 1340
Dossier
1994-2017

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés

Procès-verbaux du comité dactylographiés ou sous forme de notes
Présents : 20.09.1994 / 25.01.1995 / 04.03.2003 / 31.05.2006 / 28.02.2007 / 05.03.2008 / 04.06.2010 / 12.05.2015

Procès-verbaux des votations - élections 1994-1997

001698-0 Admin-(1)-A-f-8
Pièce
1994 - 1997

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des votations-élections à Yverdon, du 18 février 1994 au 19 novembre 1997 (législature de 1994 - 1997).

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016

001698-0 Admin-(1)-A-b-134
Pièce
1er juillet 2015 - 29 juin 2016

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015

001698-0 Admin-(1)-A-b-133
Pièce
2 juillet 2014 - 24 juin 2015

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014

001698-0 Admin-(1)-A-b-132
Pièce
3 juillet 2013 - 25 juin 2014

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2012-2013

001698-0 Admin-(1)-A-b-131
Pièce
4 juillet 2012 - 26 juin 2013

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012

001698-0 Admin-(1)-A-b-130
Pièce
6 juillet 2011 - 27 juin 2012

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2010-2011

001698-0 Admin-(1)-A-b-129
Pièce
7 juillet 2010 - 29 juin 2011

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2009-2010

001698-0 Admin-(1)-A-b-128
Pièce
2 juillet 2009 - 30 juin 2010

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 78 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2008-2009

001698-0 Admin-(1)-A-b-127
Pièce
3 juillet 2008 - 25 juin 2009

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2007-2008

001698-0 Admin-(1)-A-b-126
Pièce
5 juillet 2007 - 26 juin 2008

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006-2007

001698-0 Admin-(1)-A-b-125
Pièce
3 mai / 6 juillet 2006 - 28 juin 2007

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006

001698-0 Admin-(1)-A-b-124
Pièce
1er janvier 2006 - 30 juin 2006

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Dernier semestre de la législature 2002-2006.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2019-2020

001698-0 Admin-(1)-A-b-138/1-2
Pièce
3 juillet 2019 - 24 juin 2020

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2018-2019

001698-0 Admin-(1)-A-b-137/1-2
Pièce
5 juillet 2018 - 27 juin 2019

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2017-2018

001698-0 Admin-(1)-A-b-136/1-2
Pièce
5 juillet 2017 - 27 juin 2018

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017

001698-0 Admin-(1)-A-b-135/1-2
Pièce
6 juillet 2016 - 28 juin 2017

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux des groupes de travail 1991-2000

001698-0 Privé-022-CN 434/3
Dossier
1991 - 2000

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds privés

Procès-verbaux de séances de groupes de travail de l'Union des communes vaudoises : rencontres avec le Conseil d'Etat, rencontres avec les élus, journée des communes vaudoises, coordination en matière de drogue, constitution vaudoise.

Yverdon-les-Bains - Greffe

Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1654-1661

001698-0 Admin-(1)-A-a-29
Pièce
25 septembre 1654 - 23 décembre 1661

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

34e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.