Pièce 011 - Copie de lettre de bourgeoisie en faveur de Luard (Jean Louis)

Cote

CH 001768-7 A-(01)-R-a-06-a-011

Titre

Copie de lettre de bourgeoisie en faveur de Luard (Jean Louis)

Date(s)

  • 1783 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2p.
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Copie d'une lettre de bourgeoisie dans laquelle la Commune de Jouxtens & Mézery reçoit, admet et incorpore au nombre de ses Bourgeois, le dit Sieur Jean Louis Luard, né à Caen, lui et ses enfants nés et à naître et tous ses descendants quelconques (...).
Document original signé par Des Tallents. Ainsi que De Seigneux, Boursier et Vullyamoz (G.). La copie est signée par le notaire Hollard.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

04.12.2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

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