- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-10-10
- Dossier
- 2013 - 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans de formation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestation
Police, gendarmerie : police administrative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan, factures
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Articles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plans
Signalisation routière : plan d’ensemble, projet de carrefour " En Trépelet "
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Plans
Circulation, stationnement, signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
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Monuments historiques et archéologiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, coupures de presse, plans
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance
Taxes communales (encaissement)
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Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
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Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles
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Correspondance, factures
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
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Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
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Correspondance, arrêt du Tribunal administratif
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Correspondance, recours
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, rapport, enquête
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
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Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
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Correspondance
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
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Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Correspondance, recours
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Correspondance, recours
Parc avicole de Coppet : nuisances
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, jugement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
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Correspondance
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Correspondance
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
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Correspondance, rapports
Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse
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Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Taxe déchet et taxe d’épuration
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Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
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Correspondance, rapport de gendarmerie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
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Correspondance
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Correspondance
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
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Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, grille d'évaluation
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Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
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Correspondance, contrat de travail
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Correspondance, Feuille du correspondant, sentences municipales, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis temporaires
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Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Inventaire, correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de révision, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
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Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
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Correspondance, rapports d’analyse