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Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Demande d'admission à la bourgeoisie

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Budget 1993

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Gestion et comptes 1993

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Budget 1994

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Motions et projets

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit complémentaire d'investissement pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery et de la halte du Lussex.

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1993

Donation d'une surface de 47'135m2 à détacher de la parcelle n°353 de la Commune de Jouxtens-Mézery, en nature de prés-champs et de bois

Demande de crédit d'investissement relative à l'aménagement du quartier d'En Flusel (PQ En Flusel).

Demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- pour des mesures de modération de trafic

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Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery

Double de Convenent fait avec l'honorable commune de Romanel pour séparer la fin de Chalamaz

Le Lussex - Bois-Genoud

Bâtiment Le Frêne

Clos d'équarissage

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930

Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery

Le Lussex - ruisseau le Lavaux

Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)

Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)

Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery

Bâtiment Le Pâquis

Transit des eaux usées par le collecteur intercommunal Mèbre-Sorge

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931

Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)

Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery

Montdedin - Au Bois d'en Bas

Procès-verbaux Municipalité 1959-1961

Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery

Extrait du Cadastre de Jouxtens-Mézery, chapitre de la Commune du dit Jouxtens-Mézery F°59

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932

Convention d'action médico-sociale à domicile

Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et le Sieur Paudez (Charles Frédéric)

Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux

Oche, chemin de l'

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens contre honnête Desvaux (Pierre)

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933

Procès-verbaux Municipalité 1961-1964

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993

Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard

Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL

Gestion et Comptes de l'exercice 1989

Planification des constructions communales

Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre

Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique

Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993

Budget 1991

Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.

Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly

Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990

Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet

Gestion et comptes 1990

Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche

Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens

Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes

Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney

Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau

Budget 1992

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Communications de la Municipalité

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Demande d'admission à la bourgeoisie

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux