Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-102-1994-08
Titre
Gestion et comptes de l'exercice 1993
Date(s)
- 1994 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
36p.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comptes 1993; Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993, préavis 1994-08;
Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal, sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993;
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur la gestion et les comptes de l'exercice 1993.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Mai 2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)