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Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Prévention
Prévention
Réseau d'eau potable (I)
Réseau d'eau potable (I)
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
Assurances accidents
Assurances accidents
Manifestations locales
Manifestations locales
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Rencontres avec les Municipalités (Renens, Romanel, Prilly, Crissier, Lausanne). 1986-1993
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
Transports publics de la région lausannoise SA (TPRL)
Journal des écritures
Journal des écritures
Abri P.A.
Abri P.A.
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Équipement du terrain de sport
Équipement du terrain de sport
Triage de la Venoge
Triage de la Venoge
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du Bruit (CADB)
Correspondance
Correspondance
Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part
Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Divers travaux d'entretien ou transformations
Divers travaux d'entretien ou transformations
Gymnase du soir
Gymnase du soir
Orientation scolaire et professionnelle
Orientation scolaire et professionnelle
Plaintes diverses
Plaintes diverses
Achat de matériel et subsides ECA
Achat de matériel et subsides ECA
Abri PA
Abri PA
Comptabilité
Comptabilité
Réseau d'électricité. Correspondance
Réseau d'électricité. Correspondance
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Période cantonale 19ème siècle
Période cantonale 19ème siècle
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Téléphone public
Téléphone public
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : arriérés (1970-1986)
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Locations, amodiations de parcelles, correspondance
Achats et échanges de parcelles
Achats et échanges de parcelles
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
Vendition faite par Didey (Pierre) à Blanchard (Pierre)
Vendition faite par Didey (Pierre) à Blanchard (Pierre)
Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Passage à niveau à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin du Lussex. Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)
Construction - Entretien
Construction - Entretien
Demande d'acte pour Wihler (Martin)
Demande d'acte pour Wihler (Martin)
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Koch (François Philippe) pour le recevoir bourgeois
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Koch (François Philippe) pour le recevoir bourgeois
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Jean Etienne)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Jean Etienne)
Convenant fait entre la Commune de Jouxtens et Mézery et Schemidelitet (Jean-Pierre), à l'égard de Schemidelitet (Daniel)
Convenant fait entre la Commune de Jouxtens et Mézery et Schemidelitet (Jean-Pierre), à l'égard de Schemidelitet (Daniel)
Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"
Lettre relative à la "Manière qu'il faut expédier les lettres de bourgeoisie"
Copie d'une lettre relative à Leydet (Pierre et Philippe)
Copie d'une lettre relative à Leydet (Pierre et Philippe)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Henry Louis)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Henry Louis)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)
Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)
Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)
Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)
Acte concernant la bourgeoisie de Garcin (Philippe André)
Acte concernant la bourgeoisie de Garcin (Philippe André)
Lettre de bourgeoisie accordée à Fémian (George Louis)
Lettre de bourgeoisie accordée à Fémian (George Louis)
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Actes concernant la bourgeoisie de Potin (Philibert)
Lettre de bourgeoisie accordée à Paumier (Jean)
Lettre de bourgeoisie accordée à Paumier (Jean)
Obtention du droit d'habiter
Obtention du droit d'habiter
Copie de lettre de bourgeoisie en faveur de Luard (Jean Louis)
Copie de lettre de bourgeoisie en faveur de Luard (Jean Louis)
Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)
Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)
Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)
Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Établissement secondaire de Prilly. Directeur
Théâtre Kléber-Méleau
Théâtre Kléber-Méleau
Service psychopédagogique intercommunal
Service psychopédagogique intercommunal
Paroisse protestante de Prilly-Jouxtens
Paroisse protestante de Prilly-Jouxtens
Correspondance générale (1955-1993)
Correspondance générale (1955-1993)
Correspondance (1965-1990)
Correspondance (1965-1990)
Généralités
Généralités
Lois et règlements
Lois et règlements
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Association pour le développement des énergies renouvelables (ADER)
Correspondance
Correspondance
Téléréseau. Antennes TV
Téléréseau. Antennes TV
Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)
Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)
Laud pour la Commune de Jouttens
Laud pour la Commune de Jouttens
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Règlements communaux (1950-1991)
Règlements communaux (1950-1991)
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Rencontres entre députés et représentants des autorités communales
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Conditions d'amodiation des parcelles
Conditions d'amodiation des parcelles
Généralités
Généralités
Litiges
Litiges
Monuments historiques. Recensement architectural
Monuments historiques. Recensement architectural
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Société coopérative des sites et espaces verts de la région lausannoise (SOCOSEV)
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Ruisseau des Baumettes
Ruisseau des Baumettes
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)
Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)
Règlements antérieurs à 1799
Règlements antérieurs à 1799
Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record
Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record
Conseil communal
Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Correspondance
Correspondance
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Inspections annuelles
Inspections annuelles
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