Cote
CH 001768-7 A-(02)-B-b-100-1991-13
Titre
Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne
Date(s)
- 1991 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
14p.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne.
Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO.
Rapport de la commission ad hoc.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Août 2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)