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Direction:

Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1957 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Listes

Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, dossier d’enquête, plans

Aménagement du centre du village : concours d’architecture

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
1990 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Commission de salubrité

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-01-01
Dossier
1990 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Pièce
1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges

"Pessules – Druvières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1988 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, plans

Plan directeur des rives vaudoises du lac Léman, secteur I "La Côte de Mies" à Tolochenaz, plan riverain

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
1992 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Etudes, plans

Office communal du travail (OCT) : chômeurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-75-01-01
Dossier
1991 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, cartes de contrôle

Registre des débiteurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1981 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Registres

Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, règlement, préavis

Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Pièce
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-22-04-04
Dossier
1991 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Traversée du village : remplacement de la conduite de distribution d’eau et de défense incendie et extension du réseau

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1989 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1990 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, plans

Droit de pêche dans le ruisseau du Greny

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-63-03-03
Dossier
1946 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, circulaires, conventions

Office intercommunal de la protection civile (OIPC)

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-66-02-02
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapport des activités

Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-70-03-03
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Acte constitutif

Puits des Rannaux : zone de protection

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-04-04
Dossier
1972 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Service des eaux : réseau

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1939 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes, listes des concessions

Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1975 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures

Construction de collecteurs eaux usées et claires (EU-EC) "A Founex" (nouvelle poste et Auberge) : convention, soumission, servitudes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1990 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans

Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "La Traversée du village", chemin de la Forge et rue des Canons

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Litige entre la Commune de Founex contrela société P. R. I. et A. G., E. W. et P. J. au sujet du paiement de la taxe communale pour un permis de construire

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1991 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention

Règlement communal sur la distribution de l’eau

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-05-05
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-08-08
Dossier
1992 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans

Commerçants, artisans : patentes

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-67-04-04
Dossier
1777 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction, conseil intercommunal

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-03-03
Dossier
1971 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports

Aménagement du territoire

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-02-02
Dossier
1993 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Société des amateurs pêcheurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
1992 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-33-01-01
Dossier
1728 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, contrôles quantitatif et qualités, changement de nature, registres des vins, cadastres viticoles, plans

Grand'Rue signalisation routière, contrôle de la vitesse

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1992 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis de fouilles, tableaux des contrôles de la vitesse, plans

Copropriété Chemin En Vuaracaux : éclairage public et limitation de vitesse à 50 km/h

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

"La traversée du village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1990 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans

Etude pour l'installation du téléréseau

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-85-02-02
Dossier
1987 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom, installation d'antennes paraboliques

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-85-02-02
Dossier
1991 - 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis de fouille, plans, photographies

Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-04-04
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement, plans, inventaire des installations

Service de la voirie

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-01-01
Dossier
1976 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux

Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" (Tribunal I et II) : construction, oppositions

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1988 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-66-02-02
Dossier
1969 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris

Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-31-01-01
Dossier
1991 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, actes, plans

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Pièce
1994 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux

Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1992 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, arrêt du Tribunal administratif

Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-01-01
Dossier
1960 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Actes notariés

Bourse communale

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-01
SSérie
1992 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1994 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures, plans

Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-03-03
Dossier
1994 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, autorisations, questionnaire, plans

Etablissement cantonal d’assurance (ECA)

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-65-13-13
Dossier
1991 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes des bâtiments, déclarations de sinistres

Patentes commerçants

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-67-04-04
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Office communal du travail (OCT) : chômeurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-75-01-01
Dossier
1994 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, cartes de contrôle

Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) des bâtiments et parkings communaux aux collecteurs communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1994 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans

Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1986 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, contrats d’entretien

Chemin des Tattes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1980 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbal, plans

Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1990 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, décomptes, devis, plans, schémas, photographies, factures

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, étude d’un service de transports publics en Terre Sainte

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-04-04
Dossier
1989 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
Dossier
1989 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire, oppositions, feuille d'enquête, plans

Manifestations, fêtes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-02-02
Dossier
1898 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, coupures de presse, photographies, procès-verbaux

Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-02-02
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Plan

Bourse communale

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-01-01
Dossier
1992 - 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Service des eaux : réseau

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-03-03
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
Dossier
1992 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports de révision, correspondance

Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-03-03
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-07-07
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapport

Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-58-02-02
Pièce
1971 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux, correspondance, factures

Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-63-03-03
Dossier
1981 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Formulaires

Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Statuts

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Pièce
1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement, correspondance

Arrondissement scolaire secondaire de Coppet

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
Dossier
1970 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes d’élèves

Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, soumissions, factures, plan

Création du chemin des Pontets

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
Dossier
1977 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Demande de permis de construire, permis d'habiter ou d'utiliser, plans

Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-02-02
Dossier
1995 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-34-01-01
Dossier
1940 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, baux à loyer, baux à ferme

Litige entre la Commune de Founex et J. W. au sujet de notes d'honoraires concernant des travaux sur le réseau de distribution d'eau

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
1989 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Chemin de la forge et rue des canons : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1988 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, plans

Service des eaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Listes des relevés de compteurs au 31 mars 1997

Station d’épuration (STEP)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1988 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis

Traitements des boues

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-03-03
Dossier
1991 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, Comptes, rapport d’analyses

Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom PTT, poste de Founex, installation d’antennes paraboliques

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-05-05
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis de fouille, plans

Commission de gestion

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-01-01
Dossier
1994 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Votations-élections cantonales

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
Dossier
1953 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, extraits de procès-verbaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-03-03
Pièce
1996 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-32-01-01
Dossier
1979 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, statuts

"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, notice technique, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, décomptes, plans

Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
1992 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans

Office communal du travail (OCT) : chômeurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-75-01-01
Dossier
1996 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, cartes de contrôle

Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-04-04
Dossier
1995 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Permis de construire

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-05-05
Dossier
1970 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Permis

Règlement du Conseil communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
Pièce
1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement

"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
Dossier
1989 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention, notice technique, devis, procès-verbaux, factures, plans

Cadastre des anciennes décharges

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-05-05
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapport, plan

Société coopérative du port de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
1969 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, plans

Impôt communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-21-06-06
Dossier
1950 - 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux

Canalisations "Aux Verneys"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Plan

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