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Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule" 
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule" 
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"
Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup" 
Raccordement au collecteur communal des eaux usées et claires provenant des propriétés au lieu-dit " Gratteloup" 
Quartier "Les Druvières" : remplacement des canalisations d’eau potable et amélioration de la défense incendie
Quartier "Les Druvières" : remplacement des canalisations d’eau potable et amélioration de la défense incendie
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII
Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII
Puits des Rannaux : zone de protection
Puits des Rannaux : zone de protection
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
Publication et étude sur la commune, presse
Publication et étude sur la commune, presse
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Promotion économique
Promotion économique
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Projet de remplacement de conduite de distribution et de défense incendie à la Route des Soufflettes
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de raccordement des eaux usées des parcelles no 354, 352, 351 et remplacement de la conduite d’alimentation d’eau "Les Repingonnes"
Projet de raccordement des eaux usées des parcelles no 354, 352, 351 et remplacement de la conduite d’alimentation d’eau "Les Repingonnes"
Projet de police intercommunale
Projet de police intercommunale
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Projet de lignes directrices du développement régional
Projet de lignes directrices du développement régional
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Projet d'agrandissement du port
Projet d'agrandissement du port
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"
Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Programme easyvote
Programme easyvote
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité
Problème de voisinage : feu de cheminée
Problème de voisinage : feu de cheminée
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Prévention
Prévention
Prévention
Prévention
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement et déplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
"Pré Claudy – Les Pâles" : servitude
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Portrait en technique-mixte (peinture-crayon) de Paul ETTIER (1863-1919), géomètre, bourgeois de Founex, Député et Conseiller d’Etat
Portrait en technique-mixte (peinture-crayon) de Paul ETTIER (1863-1919), géomètre, bourgeois de Founex, Député et Conseiller d’Etat
Ponts et aqueducs
Ponts et aqueducs
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pompes funèbres
Pompes funèbres
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
Police, gendarmerie : sentences municipales, rapports de gendarmerie, Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique, patentes, autorisations spéciales
Police, gendarmerie : sentences municipales, rapports de gendarmerie, Office régional de surveillance et de thérapeutique antialcoolique, patentes, autorisations spéciales
Police, gendarmerie : police administrative
Police, gendarmerie : police administrative
Police, gendarmerie
Police, gendarmerie
Police sanitaire
Police sanitaire
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Police intercommunale
Police intercommunale
Police intercommunale
Police intercommunale
Police du commerce : commerçants, patentes
Police du commerce : commerçants, patentes
Police du commerce
Police du commerce
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Pojet de construction de logements sur la parcelle 92 : convention de rupture de contrat avec le pool de mandataires LRS 92
Poids et mesures
Poids et mesures
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans géométriques du territoire de Founex levés par J. Ch. Biaudet, Notaire et Commissaire à Rolle comprenant 29 folios
Plans des propriétés communales
Plans des propriétés communales
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
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