- CH 001660-3 A-(1)-B-b-0001-0013-0001-(04)
- Dossier
- 1893-06-20 - ?
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Choix d'un nouveau cimetière.
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Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Choix d'un nouveau cimetière.
Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Préavis municipal concernant la circulation des automobiles et le paiement des frais d'expertise et de la commission de salubrité publique. Préavis tendant à la modification de l'article 51 et à l'adjonction d'une disposition nouvelle à l'art. 99 du Règlement de police.
Association pour la défense des intérêts de la région des Hautes Ecoles (ADIRHE)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Habitations à loyers modérés : concours d'architecture
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, programme
Avant-projet des mesures de compensation écologiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport stratégique
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, rapports d'intervention, comptes, procès-verbaux
Correspondance expédiée et reçue, liste des présences
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
L'implantation des Hautes Ecoles et de la cité universitaire sur le site de Dorigny dès 1970 nécessite d'adapter le réseau des transports de l'Ouest lausannois. L'Institut des Transports et de Planification de l'École Polytechnique (ITEP) est chargé d'étudier le sujet.
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
En 2008, la Commune d'Aclens le projet de construire un garage poids lourds sur la parcelle n°743, propriété de la Commune d'Aclens, au lieu-dit "Le Bochet". La Municipalité d'Ecublens fait opposition au projet. L'opposition est levée et la Municipalité d'Ecublens fait recours contre cette décision.
Correspondance et procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Etudes de faisabilité, correspondance, rapports, décision du Conseil fédéral rejetant le recours de la Municipalité de Begnins, coupures de presse, plans parcellaires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assemblée des syndics Jura-Lac
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports
Associations régionales-Ententes intercommunales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, remerciements
Programme d’investissement régional (PIR)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux du groupe de travail, rapports
Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches synthétiques, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, listes des effectifs, procès-verbaux, listes de présence, rapports d'interventions, coupures de presse, programmes, photographies, plan
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis, factures
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, bilan
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, projet
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Expertise du terrain des Dejeaux en vue d'une prise d'eau.
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, inventaires du mobilier et du matériel, contrats, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Assemblée des syndics du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association franco-valdo-genevoise
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Enquêtes, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Listes des habitants de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Fait partie de Begnins - Commune
Contrôle des canalisations par caméra
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de télévision
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Le 16 mai 1986 le Conseil d'Etat nomme une Commission chargée de faire des propositions pour la révision du PEC 229 avec l'assistance du bureau technique URBAPLAN. La Commission fournit un rapport en juin 1987 contenant une proposition de révision. La proposition de révision est modifiée en mars 1988.
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Analyse des finances communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Rapports de révision des comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Département des Infrastructures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budget
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Statistiques
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Projet de défrichement de la partie du plateau nord du bois de la Commune, afin de donner à celle-ci un revenu annuel plus lucratif en convertissant une partie de ce plateau en champs.
Fait partie de Begnins - Commune
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes
Correspondance, listes des approbations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des approbations