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Notices descriptivesSous-sol, abri de protection civile, collège
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Route de Gingins-Es Closets : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, changement de la conduite d'eau
Route de Gingins-Es Closets : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, changement de la conduite d'eau
Plans du réseau des eaux : défense incendie, zone de protection des eaux, dangers naturels, eau sous-pression
Plans du réseau des eaux : défense incendie, zone de protection des eaux, dangers naturels, eau sous-pression
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Construction
Construction
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Construction
Construction
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Comptes communaux
Comptes communaux
Montagnes-alpages
Montagnes-alpages
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Chemin des Marettes : modification de l'abornement de la route
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé (1er et 2ème tronçon)
Parc Jurassien vaudois
Parc Jurassien vaudois
Route des Marettes-Ruelle des Chambres Chaudes : construction d'un collecteur en système séparatif, remplacement de la conduite d'eau, réfection de la chaussée et aménagement d'une place et de la chaussée
Route des Marettes-Ruelle des Chambres Chaudes : construction d'un collecteur en système séparatif, remplacement de la conduite d'eau, réfection de la chaussée et aménagement d'une place et de la chaussée
Polices d'assurances : maladie, accident
Polices d'assurances : maladie, accident
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Région de Saint-Cergue : programme de développement dans le cadre de la loi cantonale sur le développement économique des régions (LDER)
Agriculture
Agriculture
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Album de dessins réalisé à l'occasion de l'inauguration du Collège des Grands-Records le 12 mai 1990 par les élèves de la classe enfantine EE II de la maîtresse Mme Gonthier
Aménagement d'un appartement dans les combles
Aménagement d'un appartement dans les combles
Taxe d'épuration
Taxe d'épuration
Votations-élections
Votations-élections
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Comptes communaux
Comptes communaux
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Classification des communes selon leur capacité financière
Classification des communes selon leur capacité financière
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Plan partiel d'affectation au Sérau
Plan partiel d'affectation au Sérau
Conventions scolaires
Conventions scolaires
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Comptes communaux
Comptes communaux
Protection civile
Protection civile
Domaines
Domaines
Contrôle des habitants : départs
Contrôle des habitants : départs
Registre des inhumations
Registre des inhumations
Service social
Service social
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII des puits : Les Pralies et Bucleis, communes de Duillier, Coinsins, Genolier, Givrins, Trélex
Centre social régional (CSR)
Centre social régional (CSR)
Entretien, divers
Entretien, divers
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association de parents d'élèves
Association de parents d'élèves
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Police
Police
Comptes communaux
Comptes communaux
Syndicat d'arrosage de Nyon et environs (SANE) : extension du secteur Nord-Givrins-Genolier, étape 8/2269
Syndicat d'arrosage de Nyon et environs (SANE) : extension du secteur Nord-Givrins-Genolier, étape 8/2269
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales" : mise à l'enquête, oppositions, extension du réseau d'eau et défense incendie
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
Statistiques des protestants et des catholiques
Statistiques des protestants et des catholiques
Comptes communaux
Comptes communaux
Inspection des viandes
Inspection des viandes
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification des articles 3.1, 5.8, 5.9 et 5.11, création de l'article 5.12
Télé-Dôle
Télé-Dôle
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes : travaux
Routes : travaux
Piscines
Piscines
Viticulture
Viticulture
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu
Service de défense contre l’incendie et de secours de Genolier–Givrins–Trélex (SDIS), Commission du feu
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Chalet d'alpage La Baronne : création d'une lucarne et modifications intérieures
Bâtiments communaux : location
Bâtiments communaux : location
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Centre régional de compostage : examen préalable, mise à l'enquête
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Plan général d'affectation : déclassement des parcelles 365 et 366, 444, plan partiel d'affectation Leydefeur
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)
Sources communales : zone de protection SI-SII-SIII (captages Aux Lattes et Sur Châtel, recours de M. A. contre la décision du Service des eaux, sols et assainissement du 4 février 2002 et de la Municipalité de Genolier du 22 février 2002 (refusant l'autorisation de construire un chalet-villa sur la parcelle 344)
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Election des jurés cantonaux
Election des jurés cantonaux
50ème Giron des jeunesses du district de Nyon à Givrins les 24-25-26 juin 1994
50ème Giron des jeunesses du district de Nyon à Givrins les 24-25-26 juin 1994
Société de tir Givrins-Trélex
Société de tir Givrins-Trélex
Comptes communaux
Comptes communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Police des constructions
Police des constructions
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Aménagement d'un trottoir le long de la route de Trélex et remplacement d'une conduite d'eau sous pression, division de bien-fonds, décadastration, échange immobilier entre P. B. et la commune de Givrins
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Historique de la maison "La Grand Vigne" située au lieu-dit "Les Marettes", 1795-1995
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Es Raisses : concession d'eau "Nyon 25" en faveur de Charles Fritsch pour usage des eaux comme force motrice
Es Raisses : concession d'eau "Nyon 25" en faveur de Charles Fritsch pour usage des eaux comme force motrice
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Comptes communaux
Comptes communaux
Projet de route dite « des Montagnards »
Projet de route dite « des Montagnards »
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final
Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Comptes communaux
Comptes communaux
Taxe non-pompier
Taxe non-pompier
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
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