Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-42-04-o
- Dossier
- 1991 - 1995
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, rapport
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, rapport
Plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Plan partiel d'affectation (PPA) Leydefeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports d'activités
Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de prestations, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance alphabétique
Police des constructions : autorisations simples
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Police des constructions : litiges
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Polices d'assurances : bâtiments, responsabilité civile, véhicules
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances : maladie, accident
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (France)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Givrins)
Fait partie de Givrins - Commune
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Fait partie de Givrins - Commune
Pollution du ruisseau de la colline
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies du ruisseau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures
Pose d'une conduite d'eau et d'un câble électrique et défense incendie "Aux Plantaz"
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Préavis, rapports de commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Préfecture : généralités, police, autorisation de tombola, décisions, patentes, contraventions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Primaire supérieure, Collège de Nyon
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, bail, plans, photographies
Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis
Projet de route dite « des Montagnards »
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, études, rapports
Projet de route dite « des Montagnards »
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Convention
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, factures, procès-verbaux, dossier d'enquête publique
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, listes des effectifs, cartes individuelles
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service
Fait partie de Givrins - Commune
Livrets de service
Fait partie de Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Protection civile : contrôles matricules
Fait partie de Givrins - Commune
Fiches
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
Protection de l'environnement : citernes
Fait partie de Givrins - Commune
Recensement des citernes, correspondance
Protection de l'environnement : citernes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports de révisions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions, correspondance
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Recaptage des sources communales
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, offres, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Tableaux récapitulatifs
Recensement des arbres fruitiers
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Recensement fédéral des cultures
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Déclarations, tableau
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, historique, décisions, décomptes
Réfection des tunnels anti-bruit
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Factures
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans
Réfection, installation d'un carillon
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport final pour le Comité de développement régional. 2e version
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux d'incinération, laissez-passer mortuaires, avis de décès, constatations de décès
Fait partie de Givrins - Commune
Registre d'inscription des actes d'origines
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Règlement communal sur la protection des arbres
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Fait partie de Givrins - Commune
Règlements
Règlement communal sur le Service de défense incendie et de secours
Fait partie de Givrins - Commune
Règlements
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement d'exercice pour le service des pompes et des hydrants
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur la gestion des déchets
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement