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Archival descriptionMaison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : travaux, entretien
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, aménagement et décoration
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation, enquête STI no 16105
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : concours et avant-projet, construction, équipement, entretien, transformation, évènements
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : aménagement des sous-sols (classe ACM)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux, entretien, équipement
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Centre sportif de Founex : aménagement
Centre sportif de Founex : aménagement
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
Location de l’Ancienne Grande Salle communale
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
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Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : expertise des installations de ventilation du restaurant et de la cuisine
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : agrandissement, enquête du 11.12.2001 au 11.01.2002
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Centre sportif de Founex : aménagement d’un terrain de BMX sur la parcelle 736
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Centre sportif de Founex : entretien, réparations
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
Réfection des terrains de tennis
Réfection des terrains de tennis
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, aliénations d’appartements
Cadastre, aliénations d’appartements
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Décadastration et transfert du chapitre privé de la Commune au domaine public no 1030 de la parcelle 758 située au chemin du Lac
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Balayeuse
Balayeuse
Entretien du parc véhicules et poids public
Entretien du parc véhicules et poids public
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Correspondance
Correspondance
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, matériel et outillage
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aménagement de Terre Sainte
Aménagement de Terre Sainte
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Projet de lignes directrices du développement régional
Projet de lignes directrices du développement régional
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Plan directeur régional du district de Nyon
Plan directeur régional du district de Nyon
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Plan de quartier "La Meule"
Plan de quartier "La Meule"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Plan directeur : oppositions
Plan directeur : oppositions
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Plan directeur communal : élaboration
Plan directeur communal : élaboration
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
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