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Archival descriptionConstruction de collecteurs eaux usées et claires (EU-EC) "A Founex" (nouvelle poste et Auberge) : convention, soumission, servitudes
Construction de collecteurs eaux usées et claires (EU-EC) "A Founex" (nouvelle poste et Auberge) : convention, soumission, servitudes
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "La Traversée du village", chemin de la Forge et rue des Canons
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "La Traversée du village", chemin de la Forge et rue des Canons
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) des bâtiments et parkings communaux aux collecteurs communaux
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) des bâtiments et parkings communaux aux collecteurs communaux
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Raccordement de la station d’épuration de Belle-Ferme de Bogis-Bossey (institut œcuménique) et des bâtiments de l’hoirie ROCHAT à la station d’épuration de Founex
Raccordement de la station d’épuration de Belle-Ferme de Bogis-Bossey (institut œcuménique) et des bâtiments de l’hoirie ROCHAT à la station d’épuration de Founex
Votations-élections communales
Votations-élections communales
Votations et élections fédérales
Votations et élections fédérales
Votations et élections cantonales
Votations et élections cantonales
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Informatique, économat, imprimantes, mazout, mobilier urbain, véhicules, téléphone, matériel de bureau, concessions radiophoniques
Informatique, économat, imprimantes, mazout, mobilier urbain, véhicules, téléphone, matériel de bureau, concessions radiophoniques
Epuration des eaux : entretien des canalisations, collecteurs eaux claires et usées (EC-EU), sinistres
Epuration des eaux : entretien des canalisations, collecteurs eaux claires et usées (EC-EU), sinistres
Entretien des canalisations
Entretien des canalisations
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
Ruisseau de Bossey
Ruisseau de Bossey
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Commission scolaire de Founex
Commission scolaire de Founex
Ecoles primaires et Collège secondaire de Nyon, classes de développement, Collège des Colombières (Versoix)
Ecoles primaires et Collège secondaire de Nyon, classes de développement, Collège des Colombières (Versoix)
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
Groupement scolaire de Coppet : enseignement primaire, Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Groupement scolaire de Coppet : enseignement primaire, Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Projet de lignes directrices du développement régional
Projet de lignes directrices du développement régional
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Les Repingonnes, Les Cuttemers, L'Epinette, Champs - Rosset, Les Chappelles : projet d'abrogation des plans d'extension fixant la limite des constructions
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Epuration des eaux : anciens égouts
Epuration des eaux : anciens égouts
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Raccordement des eaux usées des villas du quartier dit "Aux Verneys" chemin de la Marjolaine au collecteur communal et à la STEP
Raccordement des eaux usées des villas du quartier dit "Aux Verneys" chemin de la Marjolaine au collecteur communal et à la STEP
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
Raccordement des eaux-usées des villas du quartier " Balessert – La Meule" au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des eaux-usées des villas du quartier " Balessert – La Meule" au collecteur communal "La Meule"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin de la parcelle 415 au lieu-dit "Les Pontets"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin de la parcelle 415 au lieu-dit "Les Pontets"
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
Construction des collecteurs EU et EC pour le quartier des " Soufflettes " et raccordement aux collecteurs communaux
Construction des collecteurs EU et EC pour le quartier des " Soufflettes " et raccordement aux collecteurs communaux
Epuration des eaux
Epuration des eaux
Epuration des eaux propriété de l'Hoirie GUILLERMIN "Les Druvières" : raccordement, relevé de canalisation, modification du tracé et servitude
Epuration des eaux propriété de l'Hoirie GUILLERMIN "Les Druvières" : raccordement, relevé de canalisation, modification du tracé et servitude
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
Raccordement des eaux usées des propriétés parcelles nos 596, 620, 160, 161, 286 et 344 "chemin des Druvières"
Raccordement des eaux usées des propriétés parcelles nos 596, 620, 160, 161, 286 et 344 "chemin des Druvières"
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
Projet de raccordement des eaux usées des parcelles no 354, 352, 351 et remplacement de la conduite d’alimentation d’eau "Les Repingonnes"
Projet de raccordement des eaux usées des parcelles no 354, 352, 351 et remplacement de la conduite d’alimentation d’eau "Les Repingonnes"
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
Epuration des eaux : raccordements eaux claires et usées (EC-EU), mise en séparatif, grilles de route
Epuration des eaux : raccordements eaux claires et usées (EC-EU), mise en séparatif, grilles de route
Entretien des canalisations
Entretien des canalisations
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
1er août
1er août
Fête au village
Fête au village
Compagnie des chemins de fer de la Suisse occidentale et du Simplon, Chemins de fer du Jura-Simplon, Chemins de fer fédéraux suisses
Compagnie des chemins de fer de la Suisse occidentale et du Simplon, Chemins de fer du Jura-Simplon, Chemins de fer fédéraux suisses
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Pont, passage à niveau, passage sous-voies
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Assainissement du bruit de la ligne CFF
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, divisions parcellaires, aliénation d’appartements loués
Cadastre, aliénations d’appartements
Cadastre, aliénations d’appartements
Aménagement de Terre Sainte
Aménagement de Terre Sainte
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Groupement des communes de Terre-Sainte : aménagement régional, plan directeur des transports, plan directeur d’affectation du sol
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Déviation des routes cantonales (RC) 1 et 6
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Routes cantonales (RC) 4d et 5d (route de Céligny) : transfert à la Commune de Founex
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Cimetière : agrandissement
Cimetière : agrandissement
Cimetière : entretien
Cimetière : entretien
Déchets, ordures ménagères
Déchets, ordures ménagères
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"
Epuration des eaux usées, collecteur "Gachet-Goudons-village", modification du tracé au lieu dit "Les Neyrues"
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
Collecteur "En Culaud", réfection et élargissement de la chaussée et création d’une place de parc
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des eaux usées des villas du quartier "Les Biolles" au collecteur communal "La Meule"
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Mise en séparatif et raccordement aux collecteurs communaux du quartier des "Verneys"
Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"
Transformation du réseau de collecte et d’évacuation des eaux claires et usées quartiers "Les Repingnonnes", "Les Bajules", "La Planche", "Les Druvières", "Lac"
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Exutoire de la station d'épuration (STEP)
Evacuation des eaux claires et usées au lieu dit "La Planche – Courte Raie" et transformation et extension du réseau d’eau au lieu dit "Village – Les Druvières" dans le cadre de la construction d’un passage sous-voies CFF
Evacuation des eaux claires et usées au lieu dit "La Planche – Courte Raie" et transformation et extension du réseau d’eau au lieu dit "Village – Les Druvières" dans le cadre de la construction d’un passage sous-voies CFF
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin du morcellement de la parcelle 150 "Les Vassens – Petit-Truet"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin du morcellement de la parcelle 150 "Les Vassens – Petit-Truet"
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage
Equipement en eaux usées et en eaux claires de la parcelle 439, propriété de Paul CHEVALLAZ, au lieu-dit "La Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires de la parcelle 439, propriété de Paul CHEVALLAZ, au lieu-dit "La Combe"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin des parcelles 405, 406 et 803 au lieu dit "Les Arénis"
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin des parcelles 405, 406 et 803 au lieu dit "Les Arénis"
Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex
Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex
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