Etudes thermiques des différents bâtiments suivants : Piscine de la Fleur-de-Lys, piscine et collège de Fontadel, collège du Grand-Pré et Collège-Centre en vue de changer le dispositif de chauffage. Ce dossier contient aussi de la correspondance relative.

Commission de construction: Procès-verbaux des séances.

Commission de salubrité - plainte et rapport de la Commission de salubrité.
Contenu: Dénonciation d'un appartement infecté de punaises, soit plainte concernant la salubrité de l'appartement et rapport de la Commission de salubrité concernant cet appartement (occupant: Henny).

Auteurs: Barbey / Golaz-Narbel / Commission de salubrité

Dossiers de la Commission intercommunale de la protection civile de Prilly et Jouxtens-Mézery, soit:

• procès-verbaux
• pièces annexes aux procès-verbaux
• correspondance.

Procès-verbaux des séances de la commission intercommunale du service psychopédagogique, de 1993 à 2002.
Cette commission est constituée de délégués des communes de Bournens, Boussens, Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Prilly, Romanel et Sullens.

Activités et procès-verbaux des séances de la Commission scolaire de 1853 à 1952.

Listes des commissions, correspondance, rapports, divers.

Renouvellement des commissions permanentes pour la législature 1994-1997, liste des commission et délégations pour 1994, 1995, 1996 et 1997.

Communications de la Municipalité 1994-1 à 1994-7, correspondance.

Communications de la Municipalité au Conseil.

1) Mappe contenant une enveloppe avec les devis descriptifs et estimatifs pour la construction d'un passage couvert dans le patio, ainsi que des plans du Temple St-Etienne de l'architecte Cahen (J.-P.):

• façade sud-est, façade nord-est, façade sud-ouest
• passage couvert en scobalit cellulaire translucide
• plan du temple st-Etienne pour Michel Combe, constructions métalliques
• patio, passage couvert patio

2) Plans du temple St-Etienne:

• sous-sol (local feu)
• élévation local des pompiers côté entrée / côté vestiaire / côté bassin
• vestiaire pompier
• salle de conférence pompiers
• canalisations

Comptes annuels, de 2003 à 2015, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Documents annexes.

Brochures des comptes communaux (résumé), exemplaires multiples.

Comptes communaux.

Auteurs: Municipalité de Prilly.
Contenu: Copies des comptes 1926 de la Commune de Prilly (Bourse des pauvres et Bourse communale). Lettre d'accompagnement au préfet.

Comptes communaux, version complète.

Cette notice regroupe les Registres de 1723 à 2014, dont les références sont: F 0001 à F 0303.

Ces photographies illustrent le comptoir de Prilly, aujourd'hui disparu.

Copie des conclusions du sieur justicier Deluz (Jean-François) de Mézery. Emolument quatre batz. Affaire relative à la Bourse des Pauvres de Prilly.

Concours pour l'aménagement d'une piscine à Prilly, lancé par la Direction des Travaux de la Commune de Prilly en 1967.

• Règlement du concours de projets pour la construction d'une piscine
• Questions posées par les concurrents concernant: organisation du concours, délais / présentation des documents, emballage / servitudes, limitation d'utilisation / plan d'aménagement communal, accès etc. / parking / piscine couverte, exploitation hivernale / chaufferie / normes applicables, dimensions, tribunes, fréquentation / vestiaires et douches / buvette / locaux de machinerie / divers.
  le rapport du jury (03.07.1967)
• Document relatif à un séminaire pour l'étude de piscines couvertes (nov. 1967).

Lieu concerné: Léman 5 (Av.). Parcelle n°599. ECA n°260. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 28.11.2011. Permis de conformité délivré le 06.11.2012.
Photographies, plan général.

Conseil communal.

Auteurs: Bureau du Conseil communal, Vuagniaux.
Contenu: Extraits de décisions des procès-verbaux du Conseil communal, convocations et ordre du jour, communications. Rapport de la commission de gestion pour 1927, réponses de la Municipalité au Conseil communal.

Conseil communal - Restauration du temple de Broye, corrections de chemins, routes, divers.

Auteurs: Conseil communal, Mayr-Zwahlen, commissions du conseil communal, divers
Contenu: Préavis, rapports, extraits de procès-verbaux, correspondance.

Délibérations et décisions du Conseil communal.
Auteurs: Bureau du Conseil communal, divers
Contenu: Délibérations, communications de décisions prises, réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion 1922, correspondance diverse.

Conseil communal

Auteurs: Municipalité de Prilly, divers.
Contenu: Communications de la Municipalité, réponses de la Municipalité.

Correspondance au sujet d'un projet d'impôt pour l'année 1919, des décisions prises par le Conseil communal au cours des séances de février à juin.

Conseil communal.

Auteurs: Bureau du Conseil communal, divers.
Contenu: Communications, extraits de PV, préavis municipaux, correspondance diverse.

Conseil communal

Auteurs: Bureau du Conseil communal, divers.
Contenu: Communications à la Municipalité, préavis, extraits de PV, rapports.

Commission de gestion.
Contenu: Rapport de gestion 1921, présenté le 17.05.1922. Réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion. Divers.

Auteurs: Commission de gestion / Conseil Communal de Prilly.

Correspondance, invitations et ordre du jour des séances du Conseil des jeunes.

Ordres du jour des séances du Conseil des jeunes et convocations. Publication "Le Conseil des Jeunes a dix ans - les jeunes bougent à Prilly".

Procès-verbaux des séances du Conseil exécutif de l'arrondissement scolaire de Prilly

1. Dès sa création en 1986 et jusqu'en 1992.
2. 24.09.1992 au 17.11.1993
3. Législature 1994-1997
4. Législature 1998-2001
5. 2002-2003

Préavis
Convocations, liste des membres, indemnités
Procès-verbaux du conseil intercommunal
Extraits de PV
Motions, interpellations, postulats
Divers

Demande d'autorisation de constituer un Conseil communal en remplacement du Conseil général.

Lieu concerné: En Fontannaz-Chédel. Propriété SI Fontan SA. Auteur des plans: Monod (Henri).

Dossiers relatifs à la construction de St-Etienne, notamment les documents techniques, financiers etc.
Les travaux sont réalisés par les entreprises suivantes, du moins pour la part de la Commune:

• éclairage et chauffage électrique : Duvoisin (André)
• chauffage au mazout : Monod (Jean)
• appareillage : Sanitaire SA, et Frères Joux
• étanchéité: Dentan (Georges)

Le projet est soumis une première fois à l'enquête publique du 11.09.1961 au 20.09.1961, pour la construction d'un centre paroissial. Architecte: Cahen (Jean-Pierre). Maître de l'ouvrage: Association du Temple protestant de St-Etienne.
Une seconde enquête publique a lieu du 16.04.1963 au 25.04.1963: "M. Cahen, architecte à Lausanne, tendant à l'édification d'un centre paroissial pour le compte et sur la propriété de l'Association du Temple protestant de St-Etienne, en Sus-Vellaz, à Prilly (projet modifié).

Lieu concerné: En Plan / A Malley, Av. du Chablais 16-18. Parcelle n°909. Propriété Ville de Lausanne. Architecte Mayor & Chevalley - Thévenaz - Beboux. Enquête du 18.11.1941 au 28.11.1941; permis de construire délivré le 10.12.1941. Correspondance. Plans: plan d'ensemble, plans de la direction, des frigorifiques, des abattoirs, des étables et halls ainsi que des quais couverts.

Lieu concerné: Rte des Flumeaux 50. Parcelle n°870. Auteur des plans: Cahen (Jean-Pierre). Enquête du 09.05.1969 au 19.05.1969; permis de construire délivré lN° attribué au dossier par le service: E 14.07.1969; permis d'habiter délivré le 08.12.1971. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, rapports, observations, permis d'utiliser. Plans: coupes, plans des niveaux, façade nord.

Lieu concerné: A la Possession, Ch. de Bellevue 26. Parcelle n°232. Coordonnées géographiques: 535'915 / 154'705. ECA n°1066. Propriété Monod (Henri). Auteur des plans: Monod (Henri). Enquête du 12.04.1966 au 21.04.1966; permis de construire délivré le 04.05.1966; permis d'habiter délivré le 19.05.1971. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, rapport en vue d'un permis d'habiter. Plans: situation, façades, coupes, plan du sous-sol et du rez-de-chaussée.

Lieu concerné: A Prilly, Rte de Cossonay, La Treille. Propriété Amiguet (F.H.). (a) - Architecte Knütti (A.). Enquête du 14.02.1933 au 24.02.1933; permis de construire délivré le 13.03.1932. Demande de mise à l'enquête, observations, cessions et compensations pour rélargissement de la Rte de Cossonay, divers. Plans: situation, façades, coupe schématique, plans des niveaux et caves. (b) - Formulaires. Plans: plan de l'atelier, plan du magasin et arrière-magasin, coupe.

Lieu concerné: A Prilly, Av. de Floréal. Propriété Badel (Marius). Auteur des plans: Nibbio & Kellenberger. Enquête du 07.10.1954 au 17.10.1954; permis de construire délivré le 27.10.1954. Demande d'enquête préalable, feuille d'enquête, observations, pétition, autorisation. Plans: situation, coupes.

Lieu concerné: En Floréal, Ch. de la Pommeraie. Propriété Augsburger (Gustave). Auteur des plans: Augsburger (Gustave). Enquête du 01.04.1959 au 10.04.1959 [enquête préalable]; permis de construire refusé le 20.04.1959. Demande permis de construire, feuille d'enquête, lettre du voisin [craintes], refus. Plans: situation et profils, plan des niveaux.

Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. de la Lande 6. Parcelle n°553. ECA n°1474. Propriété Ghielmetti (Luigi); promis-vendu à SI en formation. Auteur des plans: Ghielmetti / Bonard & Haari / Badoux. Enquête du 03.04.1956 au 12.04.1956 / Enquête du 24.06.1958 au 03.07.1958; permis de construire délivré le 19.06.1956. Demande permis de construire, observations, correspondance au sujet du permis de construire. Plans: plans des niveaux, façades et coupe.

Lieu concerné: A Prilly, Av. de Floréal. Propriété Badel (Marius). Auteur des plans: Nibbio & Kellenberger. Enquête du 07.10.1954 au 17.10.1954; permis de construire délivré le 27.10.1954. Demande d'enquête préalable, feuille d'enquête, observations, pétition, autorisation. Plans: situation, coupes.

Lieu concerné: Au Verger / Ch. des Baumettes 11 / Ch. de la Moraine 7. Parcelle n°700 + 701; ECA n°799 + 800. Architecte Grivel (Maurice). Entreprise Bay (J.). Demande permis de construire, correspondance, observations. Plans: situation, façades, coupes et plans des niveaux des projets A et B.

Lieu concerné: En Broye, Ch. des Charmilles 9. Parcelle n°297. ECA n°1284. Propriété Borel (Claude). Auteur des plans: Schlaeppi & Chavan. Enquête du 05.01.1957 au 14.01.1957; permis de construire délivré le 26.01.1957; permis d'habiter délivré le 13.09.1957. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plan des niveaux, façades, coupes.

Lieu concerné: Au Crêt-des-Baumettes, Ch. de la Moraine 10. Parcelle n°718. Propriété Jaunin & Frauche. Architecte Frauche (Ed.). Enquête du 07.11.1932 au 17.11.1932; permis de construire délivré le 23.11.1932; projet abandonné. Demande de mise à l'enquête, observations, opposition, réponse. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupe.

Lieu concerné: Aux Baumettes, Ch. des Chardonnerets 7-9. Parcelle n°706. ECA n°1349. Propriété Bay (Bruno). Auteur des plans: Calame & Schlaeppi. Enquête du 04.05.1959 au 13.05.1959; permis de construire délivré le 26.05.1959; permis d'habiter délivré le 22.04.1960. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupe, façades.

Lieu concerné: Rte de Renens 24. Parcelle n°880. ECA n°1205. Auteur des plans: Roux (Louis). Enquête administrative; permis de construire délivré le 24.05.1971. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapport pour permis d'utiliser. Plans: situation, plan du garage, plan de ventilation des 2 nouvelles fosses.

Lieu concerné: A Prilly, Av. de Floréal 6. Parcelle n°651; ECA n°153. Propriété Berney (Louis). Architecte Nibbio & Kellenberger. Enquête du 05.05.1930 au 15.05.1930; permis de construire délivré le 19.05.1930. Demande permis de construire, observations. Plans: situation, plan, coupe, façades.

Lieu concerné: Ch. de Fontadel 31. Parcelle n°486. ECA n°559. Propriété SI Fontadel SA. Architecte Nicole & Zumofen. Enquête du 03.07.1950 au 13.07.1950; permis de construire refusé le 18.07.1950. Demande permis de construire, observations, refus d'autorisation de construire, information concernant nouveau projet. Plans: situation, plans.

Lieu concerné: Derrière-le-Château, Ch. de Bellevue. Propriété Bôle (Gustave). Entreprise Bertolas (Y.). Enquête du 01.02.1932 au 10.02.1932; permis de construire délivré le 10.02.1932. Demande permis de construire, observations. Plans: situation, élévation, coupe.

Lieu concerné: A la Suettaz, Rte de Cossonay 20 [14?]. Parcelle n°618. ECA n°172. Propriété Clavel (Alfred). Architecte Gold (Edmond). Enquête du 02.08.1948 au 12.08.1948; permis de construire délivré le 12.08.1948. Demande permis de construire, observations, autorisation. Plans: situation, plan, coupes, façades des garages.

Lieu concerné: Aux Flumeaux, Ch. des Pâquis 4 [16?]. Parcelle n°884. Coordonnées géographiques: 535'750 / 153'580. ECA n°1588. Propriété Giuppone Frères. Auteur des plans: Glardon (Camille). Enquête du 10.11.1965 au 19.11.1965; permis de construire refusé le 22.11.1965. Feuille d'enquête, observations, opposition, conditions particulières, refus, correspondance. Plans: situation, plan, coupe, façades.

Lieu concerné: A la Suettaz, Rte de Cossonay 24 [18?]. Parcelle n°616. ECA n°786. Propriété SI Place du Tilleul 1c. Auteur des plans: Diedrichs (W.). Enquête du 29.09.1955 au 08.10.1955; permis de construire délivré le 20.10.1955; permis d'habiter délivré le 15.07.1957. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, façade, plan, coupe; vue en plan et vue de façade.

Lieu concerné: A la Suettaz, Rte de Cossonay 24 [18?]. Parcelle n°616. ECA n°786. Propriété SI Place du Tilleul 1c. Auteur des plans: Diedrichs (W.). Enquête du 29.09.1955 au 08.10.1955; permis de construire délivré le 20.10.1955; permis d'habiter délivré le 15.07.1957. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations, permis d'utiliser. Plans: situation, façade, plan, coupe; vue en plan et vue de façade.

Lieu concerné: Ch. du Grand-Champ 17. Parcelle n°80. Coordonnées géographiques: 536'095 / 154'838. ECA n°1578. Propriété Curchod (Charles). Entreprise Ateliers du Nord Leimer-Beyeler. Enquête du 23.02.1966 au 04.03.1966; permis de construire délivré le 07.03.1966; permis d'habiter délivré le 13.05.1966. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plan des garages.

Lieu concerné: A Prilly, Rte de Cossonay 47. Parcelle n°637. ECA n°1248. Propriété Pahud (Léon); promis-vendu à SI en formation. Auteur des plans: von der Mühll (H. Robert). Enquête du 30.08.1956 au 08.09.1956; permis de construire délivré le 23.01.1957; permis d'habiter délivré le 13.03.1957. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, observations. Plans: situation, façades et plan des garages.

Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de Belmont 6. Propriété Martinella (François). Auteur des plans: Badoux (Pierre). Enquête du 20.02.1961 au 01.03.1961; permis de construire délivré le 12.07.1961. Demande permis de construire, observations, oppositions, permis de construire, correspondance. Plans: situation, plan et façades.

Lieu concerné: En Broye. Propriété Berney (Louis). Architecte Gold (Edmond). Enquête du 10.02.1936 au 20.02.1936. Demande permis de construire de construire, observations, opposition, enquête, refus de l'autorisation de construire; modifications du projet, nouvelle Demande permis de construire. Plans: situation, élévation et plan du mur de la pêcherie; plan, coupes hangars 1 et 2.

Lieu concerné: Av. de Jolimont 12. Parcelle n°993 [350]. Coordonnées géographiques: 535'900 / 154'450. ECA n°1658. Auteur des plans: Architecta SA. Enquête du 29.10.1968 au 07.11.1968; permis de construire délivré le 06.01.1969; permis d'habiter délivré le 26.06.1970. Demandes d'autorisation, observations, permis de construire, permis d'habiter, rapports, correspondance. Plans: situation, plans des niveaux du bâtiment A; plans des niveaux du bâtiment B; coupe et plan d'enquête du bâtiment "Le Châtelet".

Lieu concerné: Aux Huttins. Propriété Blondel (Louis). Enquête du 04.08.1947 au 14.08.1947; permis de construire délivré le 04.08.1947 / 22.08.1947. Demande permis de construire, feuille d'enquête, autorisation. Plans: situation.

Lieu concerné: A Prilly, Av. du Château, La Clématite. Propriété Delessert (Paul). Enquête du 18.11.1930 au 28.11.1930; permis de construire délivré le 12.12.1930. Demande permis de construire, observations. Plans: situation, plans, coupe, plan détaillé, plan du chauffage central.

Lieu concerné: A la Rapille, A Mont-Goulin et En Perrelet, Av. de la Vallombreuse, Av. de la Rapille et Rte de Renens. Propriété Transports publics de la région lausannoise TL. Enquête du 23.02.1966 au 04.03.1966; permis de construire délivré le 07.03.1966. Demande permis, feuille d'enquête, observations, permis de construire. Plans: situation, plans des abris.

Lieu concerné: Aux Baumettes. Propriété d'Adhémar (Yvonne et Germaine); promis-vendu à SI Baumettes Prilly. Auteur des plans: Rossetti (Humbert). Enquête du 25.11.1954 au 04.12.1954; permis de construire refusé le 08.12.1954. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, oppositions, observations, refus. Plans: situation, façades, coupe, plans d'ensemble.

Lieu concerné: Aux Baumettes. Propriété d'Adhémar (Yvonne et Germaine); promis-vendu à SI Baumettes Prilly. Auteur des plans: Rossetti (Humbert). Enquête du 25.11.1954 au 04.12.1954; permis de construire refusé le 08.12.1954. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, oppositions, observations, refus. Plans: situation, façades, coupe, plans d'ensemble.

Lieu concerné: Sus-Vellaz, Ch. de la Lande 8. Parcelle n°552. ECA n°1598. Propriété Ghielmetti (Luigi); promis-vendu à SI en formation. Auteur des plans: Ghielmetti / Bonard & Haari / Badoux. Enquête du 03.04.1956 au 12.04.1956 / Enquête du 24.06.1958 au 09.07.1958; permis de construire délivré le 19.06.1956. Demande permis de construire, observations. Plans: plan de la propriété, plan des niveaux, façades.

Lieu concerné: Sus-Vellaz. Propriété Corbaz. Architecte Nicole & Zumofen. Enquête préalable du 23.12.1953 au 03.01.1954; permis de construire refusé le 14.01.1954. Demande permis de construire, feuille d'enquête et descriptif, observations, oppositions, refus. Plans: situation, plan d'implantation, coupe.

Lieu concerné: En Floréal, Maison Rose. Propriété Sociétés immobilières [en formation]. Auteur des plans: Berguer & Haemmerli. Enquête du 28.07.1955 au 06.08.1955; permis de construire refusé le 17.08.1955. Demande permis de construire, feuille d'enquête, oppositions, refus. Plans: situation.

Lieu concerné: En Floréal, Maison Rose. Propriété Sociétés immobilières [en formation]. Auteur des plans: Berguer & Haemmerli. Enquête du 28.07.1955 au 06.08.1955; permis de construire refusé le 17.08.1955. Demande permis de construire, feuille d'enquête, oppositions, refus. Plans: situation.