Dossier 0865 - Construction de 2 garages de 6 boxes.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(018)-0865

Titre

Construction de 2 garages de 6 boxes.

Date(s)

  • 1949-10-24 - 1950-07-27 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier - 8 plans, 1 croquis, 6 doc.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de Fontadel 31. Parcelle n°486. ECA n°559. Propriété SI Fontadel SA. Architecte Nicole & Zumofen. Enquête du 03.07.1950 au 13.07.1950; permis de construire refusé le 18.07.1950. Demande permis de construire, observations, refus d'autorisation de construire, information concernant nouveau projet. Plans: situation, plans.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote service: E 333

Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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