Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(04)-0118
Titre
Conseil communal
Date(s)
- 1922-1923 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Délibérations et décisions du Conseil communal.
Auteurs: Bureau du Conseil communal, divers
Contenu: Délibérations, communications de décisions prises, réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion 1922, correspondance diverse.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1923-52.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne et diffusion sur vaud.archivescommunales.ch
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)