Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(02)-(005)-1560
Titre
Construction de 2 hangars.
Date(s)
- 1960-12-22 - 1974-12-19 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 2 plans, 20p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de Belmont 6. Propriété Martinella (François). Auteur des plans: Badoux (Pierre). Enquête du 20.02.1961 au 01.03.1961; permis de construire délivré le 12.07.1961. Demande permis de construire, observations, oppositions, permis de construire, correspondance. Plans: situation, plan et façades.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: E 1028