Cote
CH 001660-3 A-(1)-C-(09)-0391
Titre
Conseil communal
Date(s)
- 1928 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
12 doc.
1 plan calque
Texte
Plan
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Conseil communal.
Auteurs: Bureau du Conseil communal, Vuagniaux.
Contenu: Extraits de décisions des procès-verbaux du Conseil communal, convocations et ordre du jour, communications. Rapport de la commission de gestion pour 1927, réponses de la Municipalité au Conseil communal.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: 1928-61.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2004, inventaire interne (Fonds "Historique")
2019, inventaire AtoM interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
21.03.2019: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)