Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(03)-(001)-2055
Titre
Construction d'annexes au bâtiment 9 en cours de réalisation.
Date(s)
- 1968-08-19 - 1971-12-08 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Enveloppe contenant 6 plans, 1 carte, 24p. corr.
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieu concerné: Rte des Flumeaux 50. Parcelle n°870. Auteur des plans: Cahen (Jean-Pierre). Enquête du 09.05.1969 au 19.05.1969; permis de construire délivré lN° attribué au dossier par le service: E 14.07.1969; permis d'habiter délivré le 08.12.1971. Demande permis de construire, feuille d'enquête, observations, permis de construire, rapports, observations, permis d'utiliser. Plans: coupes, plans des niveaux, façade nord.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
N° attribué au dossier par le service: E 1524