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Ecublens - Fonds officiels
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Années 2008-2009
Années 2008-2009
Plan approuvé et correspondance
Plan approuvé et correspondance
Dossier général : enquête publique, oppositions, modification du plan
Dossier général : enquête publique, oppositions, modification du plan
Plan approuvé
Plan approuvé
Proposition de correction de la Sorge - Echange de terrains
Proposition de correction de la Sorge - Echange de terrains
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Mesures d'aménagement
Mesures d'aménagement
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Correspondance
Correspondance
Documentation: "Aménagement ouest de la région lausannoise"
Documentation: "Aménagement ouest de la région lausannoise"
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions / Plan des zones / Plan général d'affectation - RPA (1945-1995)
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions / Plan des zones / Plan général d'affectation - RPA (1945-1995)
Correspondance générale (1971-1991)
Correspondance générale (1971-1991)
Correspondance générale (1992-1995)
Correspondance générale (1992-1995)
Préparation du règlement avec le règlement d'extension et de police des constructions de 1947
Préparation du règlement avec le règlement d'extension et de police des constructions de 1947
Règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens (1952)
Règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens (1952)
Projet de plan des zones (1968)
Projet de plan des zones (1968)
Projets de règlements (1962-1979)
Projets de règlements (1962-1979)
Plan directeur communal 1990-1992
Plan directeur communal 1990-1992
Plans de quartier et plans d'extension partiels
Plans de quartier et plans d'extension partiels
Correspondance et plans dressés pour enquête
Correspondance et plans dressés pour enquête
"Epenex...un nouveau quartier"
"Epenex...un nouveau quartier"
Projet d'aménagement du Centre-gare de Renens (1970)
Projet d'aménagement du Centre-gare de Renens (1970)
PE Sur l'Ormet-Plâne
PE Sur l'Ormet-Plâne
Dossier général
Dossier général
Correspondance et plan
Correspondance et plan
PEP Aux Crauses
PEP Aux Crauses
PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions
PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions
PQ Clos
PQ Clos
Plan
Plan
Correspondance
Correspondance
Etude d'un plan de quartier pour la colline des Ruppes
Etude d'un plan de quartier pour la colline des Ruppes
PQ Bassenges - St-Sulpice
PQ Bassenges - St-Sulpice
PQ Plaine du Croset
PQ Plaine du Croset
Correspondance (1987)
Correspondance (1987)
Dossier général
Dossier général
Correspondance générale
Correspondance générale
Avant-projets
Avant-projets
"2ème projet"
"2ème projet"
Avant-projets de septembre-octobre 1974
Avant-projets de septembre-octobre 1974
Projet de plan de quartier d'octobre 1975
Projet de plan de quartier d'octobre 1975
PQ La Chataneraie
PQ La Chataneraie
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance (1970-1974)
Correspondance (1970-1974)
Correspondance (1975-1977)
Correspondance (1975-1977)
Projets de plans et de règlement
Projets de plans et de règlement
Plan de quartier de mars 1973
Plan de quartier de mars 1973
Dossier technique (I)
Dossier technique (I)
Préavis et enquête publique
Préavis et enquête publique
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Modification : nouvelle implantation du batiment A1
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Plans de parcellement et d'échange de terrains
Plans de parcellement et d'échange de terrains
Préavis
Préavis
Correspondance
Correspondance
PQ Au Plâne-En Verney
PQ Au Plâne-En Verney
Plans
Plans
PQ Les Perrettes
PQ Les Perrettes
Projet de 2 classes enfantines
Projet de 2 classes enfantines
Plans divers
Plans divers
Photographies
Photographies
Plaquette de présentation
Plaquette de présentation
Avant-projets
Avant-projets
Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994
Projet de plan de quartier et règlement soumis à l'enquête en 1994
"Projet à Bassenges et au Record d'Ouchy: réfléxions globales sur les circulations et le parcage", 11 février 2000
"Projet à Bassenges et au Record d'Ouchy: réfléxions globales sur les circulations et le parcage", 11 février 2000
Plans d'aménagement divers
Plans d'aménagement divers
Aménagement du lieu-dit "En Fossaux"
Aménagement du lieu-dit "En Fossaux"
Plan
Plan
Années 1993-1995
Années 1993-1995
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Commissions d'urbanisme
Commissions d'urbanisme
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Presse 2024
Presse 2024
Vente de terrain à la Rte de la Brûlée par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Vente de terrain à la Rte de la Brûlée par E. (K.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Constitution de servitude "Au Poyet" par l'Etat de Vaud en faveur de la Commune d'Ecublens (1990)
Constitution de servitude "Au Poyet" par l'Etat de Vaud en faveur de la Commune d'Ecublens (1990)
Prolongation de promesse de droit de superficie par les Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens (1979)
Prolongation de promesse de droit de superficie par les Communes de Renens, Crissier, Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Ecublens (1979)
Vente de terrains "En Crochy" par G. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)
Vente de terrains "En Crochy" par G. (E.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)
Echange de terrains "En Veilloud" et "Le Pontet" entre J. (G.) et la Commune d'Ecublens (1969)
Echange de terrains "En Veilloud" et "Le Pontet" entre J. (G.) et la Commune d'Ecublens (1969)
Vente de terrains "Aux Crauses" par J. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Vente de terrains "Aux Crauses" par J. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1977)
Vente de 3100 m2 "Au Crêt" par la Commune d'Ecublens et faveur de K. (A.) (1963)
Vente de 3100 m2 "Au Crêt" par la Commune d'Ecublens et faveur de K. (A.) (1963)
Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Cession gratuite d'une parcelle "A Epenex" par Knorr SA en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)
Echange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens (1968)
Echange de terrains "Aux Clos" et "Sur l'Ormet" entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens (1968)
Cession de terrains sous-station SIE SA Rte de Crochy par la Commune de Lausanne et faveur de la Commune d'Ecublens (1981)
Cession de terrains sous-station SIE SA Rte de Crochy par la Commune de Lausanne et faveur de la Commune d'Ecublens (1981)
Extension du droit de superficie sur la parcelle n°55 et la parcelle n°56 au Ch. de Champ Colomb par la Commune d'Ecublens en faveur de la société coopérative Logacop (1991)
Extension du droit de superficie sur la parcelle n°55 et la parcelle n°56 au Ch. de Champ Colomb par la Commune d'Ecublens en faveur de la société coopérative Logacop (1991)
Vente de terrains (pré) à Renges par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1945)
Vente de terrains (pré) à Renges par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1945)
Vente de terrains (place) "A Bassenges" par M. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)
Vente de terrains (place) "A Bassenges" par M. (G.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1951)
Vente de terrains "Sur l'Ormet" par M. R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1968)
Vente de terrains "Sur l'Ormet" par M. R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1968)
Echange de terrains "En Veilloud"/"Le Pontet" entre la Commune d'Ecublens et M. (G.) (1969)
Echange de terrains "En Veilloud"/"Le Pontet" entre la Commune d'Ecublens et M. (G.) (1969)
Echange de terrains au Ch. du Dévent et "Aux Larges Pièces" entre la Commune d'Ecublens et les Magasins Dénéraux Lausanne SA (1976)
Echange de terrains au Ch. du Dévent et "Aux Larges Pièces" entre la Commune d'Ecublens et les Magasins Dénéraux Lausanne SA (1976)
Cession de terrains au Ch. des Crêts et Ch. du Croset (parcelles n°315, 316 et 317) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrains au Ch. des Crêts et Ch. du Croset (parcelles n°315, 316 et 317) par R. (M.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Vente de terrains (parcelle n°464) de 1393 m2 "Au Muret" par la Commune d'Ecublens en faveur de Hoirie M. (R.) (1982)
Vente de terrains (parcelle n°464) de 1393 m2 "Au Muret" par la Commune d'Ecublens en faveur de Hoirie M. (R.) (1982)
Vente - Constitution de servitudes - Promesse d'achat par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)
Vente - Constitution de servitudes - Promesse d'achat par les héritiers de M. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens "Aux Plantaz" (1984)
Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrains "En Croset"par N. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1976)
Cession de terrain gratuite de 81 m2 à la Rte de la Brûlée par J. (R.), P. (H.), P. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Cession de terrain gratuite de 81 m2 à la Rte de la Brûlée par J. (R.), P. (H.), P. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1970)
Echange de terrains de 61 m2 "Les Mottes" (Ch. des Vignes et Ch. du Stand) entre la Commune d'Ecublens et P. (J.-L.) (1979)
Echange de terrains de 61 m2 "Les Mottes" (Ch. des Vignes et Ch. du Stand) entre la Commune d'Ecublens et P. (J.-L.) (1979)
Cession de terrain "Chataneraie" (parcelle n°1510) par P. (J.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Cession de terrain "Chataneraie" (parcelle n°1510) par P. (J.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1980)
Réquisition de transfert entre E. (C.), P. (J.-L.), P. (J.-M.), Piaget, Piageco SA et la Commune d'Ecublens - Plan de quartier "Aux Perrettes" (1989)
Réquisition de transfert entre E. (C.), P. (J.-L.), P. (J.-M.), Piaget, Piageco SA et la Commune d'Ecublens - Plan de quartier "Aux Perrettes" (1989)
Vente de terrain au Ch. des Trois-Ponts (parcelle n°340 de 2'734 m2) par R. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1988)
Vente de terrain au Ch. des Trois-Ponts (parcelle n°340 de 2'734 m2) par R. (L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1988)
Projet d'échange de droits immobiliers "A Epenex", cession de parcelle par M. (L.) en faveur de Sapal SA (sans date)
Projet d'échange de droits immobiliers "A Epenex", cession de parcelle par M. (L.) en faveur de Sapal SA (sans date)
Obligation simple par SIE SA en faveur du Credit foncier vaudois (1957)
Obligation simple par SIE SA en faveur du Credit foncier vaudois (1957)
Vente du bâtiment Migros à la Rue Neuve et Rue du Midi à Renens par Migros Vaud en faveur de SIE SA (1974)
Vente du bâtiment Migros à la Rue Neuve et Rue du Midi à Renens par Migros Vaud en faveur de SIE SA (1974)
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