Dossier (005) - PEP Aux Crauses

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(005)

Titre

PEP Aux Crauses

Date(s)

  • 1969-1970 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1.5 cm

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Le plan d'extension partiel des terrains compris entre la Route de Bassenges et la RC 76 dans sa partie inférieure au lieu dit "Aux Crauses", mis à l'enquête du 14.10.1969 au 14.11.1969, adopté par le Conseil communal le 20.02.1970 et approuvé par le Conseil d'Etat le 15.04.1970.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

2012, Inventaire AtoM : (0005)
2018: Regroupement des PEP et des PQ dans la série (03)

Conditions d’accès

Accès soumis à autorisation durant 30 ans.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

CH 001662-8 Admin-(01)-G-d-(03)-(02) PEP A La Cocarde

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

24.09.2018: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

24.09.2018: Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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