Dossier (006) - PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(006)

Titre

PEP "Plaine (Rte)" - limite des constructions

Date(s)

  • 1976-1980 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 cm

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ce dossier contient les pièces relatives aux avant-projets et à l'élaboration du plan d'extension "Plaine (Rte)" fixant la limite des constructions à la Plaine (Rte).
Suite à l'enquête publique du 27.04.1979 au 26.05.1979, le projet est abandonné (mars 1980) et la Direction de l'EPFL et celle des constructions fédérales sont invitées à prendre contact directement avec les propriétaires concernés pour envisager de nouvelles solutions.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

2012, Inventaire AtoM : (0005) - (03)
2018: Regroupement des PEP et des PQ dans la série (03)

Conditions d’accès

Accès soumis à autorisation durant 30 ans.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

17.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018: Révision
24.09.2018: Modification

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

17.10.2012: Friedmann (Delphine)
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)
24.09.2018: Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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