Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(02)-(01)-(01)-0199
Titre
Préparation du règlement avec le règlement d'extension et de police des constructions de 1947
Date(s)
- 1947 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Projets du Règlement du plan d'extension, observations, adjonctions et modifications à apporter. Les projets sont annotés.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
1976, Inventaire interne: GC 3
2000, Panorama: GC 3
2020, AtoM: Gd 0199
Ce dossier faisait partie du Fonds historique de la Commune. Il a été réuni au Fonds de l'Aménagement du territoire en 2020.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Reproduction limitée en raison de l'état des documents
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
1976, Inventaire interne
2000, Panorama
2020, AtoM
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
17.11.2020: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
17.11.2020: Pieracci (Aurélie)