Dossier (018) - PQ La Chataneraie

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(018)

Titre

PQ La Chataneraie

Date(s)

  • 1964-2006 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

35 cm

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ce dossier concerne l'élaboration du plan de quartier "La Chataneraie".

Un premier projet de plan de quartier est mis à l'enquête du 10.06.1975 au 10.07.1975. Il est approuvé par la Municipalité le 02.06.1975, adopté par le Conseil communal le 21.11.1975 et approuvé par le Conseil d'Etat le 14.07.1976.

Une modification du plan de quartier concernant la possibilité de construire des courts de tennis en lieu et place de deux bâtiments locatifs est soumise à l'enquête publique du 07.09.1979 au 06.10.1979. Elle est approuvée par la Municipalité le 27.08.1979, adoptée par le Conseil communal le 02.11.1979 et approuvée par le Conseil d'Etat le 06.12.1980.

Le plan de quartier prévoit l'aménagement d'un parc public. Le projet d'aménagement du parc a été mis à l'enquête du 08.07.2002 au 28.07.2002. Les travaux sont menés durant l'été 2005 et le parc est inauguré le 17 juin 2006.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

2012, Inventaire AtoM: (0006) - (04)
2018: Regroupement des PEP et des PQ dans la série (03)

Conditions d’accès

Accès soumis à autorisation durant 30 ans.

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir aussi les dossiers de correspondance suivant: PQ Coteau de la Chataneraie (Châtaigneraie) C 00582 et C 00587

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD (G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

19.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM.
2017-2018: Révision
24.09.2018: Modification

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

19.10.2012: Friedmann (Delphine)
25.01.2018: Burgy (Florence)
08.03.2018: Pieracci (Aurélie)
24.09.2018: Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés