archivescommunales.ch

Echange de terrains "En Croset" entre N. (J.) et la Commune d'Ecublens (1969)

Constitution de servitude tous passages sur les propriétés de la Commune d'Ecublens, la Confédération suisse et la Banque Vaudoise de Crédit (parcelles n°114, 111, 1524, 115, 1605, 1606) (1987)

Vente de terrain "Sur l'Ormet" de 1383 m2 + Division et modifications de servitudes par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (M.) (1970)

Vente de terrain "Au Dévent" de 580 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (A.) (1978)

Echange de terrains au Ch. des Trois-Ponts, aux Records du Flon et à la Rue de Renges (parcelle n°341 de 2'163 m2, et parcelle n°779 de 11'760 m2, contre parcelle n°884 de 190 m2) entre P. (M.) et la Commune d'Ecublens (1990)

Echange de terrains au Ch. des Trois-Ponts, aux Records du Flon et à la Rue de Renges (parcelle n°341 de 2'163 m2, et parcelle n°779 de 11'760 m2, contre parcelle n°884 de 190 m2) entre P. (M.) et la Commune d'Ecublens (1990)

Projet de constitution de servitude par Sapal SA en faveur des immeubles de M. (L.) et ses trois enfants "A Epenex" (passage à pied) (sans date)

Vente de terrains "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socsil SA (1956)

Vente de terrain "Les Esserts" par S. (F.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1974)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur du Fonds de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants (1976)

Vente de terrain à la Rte du Pont-Bleu (parcelle n°56) par la Société immobilière Champ-Colomb en faveur de la Commune d'Ecblens (1982)

Cession de terrain gratuite par S. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Extension de la concession automobile à Renges en faveur des Transports publics de la région lausannoise (TL) - Dossier n°1016 (1969)

Vente de terrain à Crissier "Le Saugy" par les Teintureries Rochat SA en faveur de la SIE SA (1975)

Vente de terrain au Ch. de la Motte par la Commune d'Ecublens en faveur de Thévenaz-Leduc SA (1981)

Vente d'un terrain "Au Pontet" par V. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)

Acte modificatif d'option sur la parcelle n°3070 entre M. (O.) et G. (A.) et la Commune d'Ecublens (1952)

Finances

Routes, places, ponts et chaussées (1850-1950)

Réfection de chaussée 2007-2008

Aménagement du parc de la Chataneraie et du sentier de la Chataneraie (2009)

Réfection du revêtements bitumineux Chemin du Stand + Chemin du Croset (2003)

Contrôle de vitesse : radars

Stationnement

Signalisation

Concours Prévention routière SUBURBA 1989

Construction d'une paroi antibruit sur l'autoroute Genève-Lausanne N1 et la route cantonale RC 82c "En Crochy"

Remplacement de la signalisation lumineuse du passage pour piétons à la route du Bois, entrée centre commercial du Croset

Abaissement de la chaussée sur la Route du Bois

Années 2005-2009

Association pour la défense des intérêts de la région des Hautes Ecoles (ADIRHE)

Plan de situation 1960

Commission de révision du PEC 229 : séances, documents de travail et rapport (1987)

Schéma d'intention des principaux aménagements du territoire des Hautes Ecoles

Proposition de modification de la révision du PAC 229

Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets

Aménagement ouest de la région lausannoise

PEP La Bourdonnette (Chavannes-près-Renens) - Projet de création d'une zone de détente et de loisirs

Plans directeurs communaux et plans des zones

Projet de règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens et projet de plan des zones (1945-1952)

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)

Projet de modification des périmètres d'implantation du secteur 4 - agrandissement du centre commercial d'Ecublens (1984-1986)

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Echange de terrains "En Croset" entre N. (J.) et la Commune d'Ecublens (1969)

Constitution de servitude tous passages sur les propriétés de la Commune d'Ecublens, la Confédération suisse et la Banque Vaudoise de Crédit (parcelles n°114, 111, 1524, 115, 1605, 1606) (1987)

Vente de terrain "Sur l'Ormet" de 1383 m2 + Division et modifications de servitudes par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (M.) (1970)

Vente de terrain "Au Dévent" de 580 m2 par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (A.) (1978)

Echange de terrains au Ch. des Trois-Ponts, aux Records du Flon et à la Rue de Renges (parcelle n°341 de 2'163 m2, et parcelle n°779 de 11'760 m2, contre parcelle n°884 de 190 m2) entre P. (M.) et la Commune d'Ecublens (1990)

Projet de constitution de servitude par Sapal SA en faveur des immeubles de M. (L.) et ses trois enfants "A Epenex" (passage à pied) (sans date)

Vente de terrains "En Crochy" par la Commune d'Ecublens en faveur de Socsil SA (1956)

Vente de terrain "Les Esserts" par S. (F.-L.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1974)

Reconnaissance de dette par SIE SA en faveur du Fonds de compensation de l'assurance-vieillesse et survivants (1976)

Vente de terrain à la Rte du Pont-Bleu (parcelle n°56) par la Société immobilière Champ-Colomb en faveur de la Commune d'Ecblens (1982)

Cession de terrain gratuite par S. (J.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1964)

Extension de la concession automobile à Renges en faveur des Transports publics de la région lausannoise (TL) - Dossier n°1016 (1969)

Vente de terrain à Crissier "Le Saugy" par les Teintureries Rochat SA en faveur de la SIE SA (1975)

Vente de terrain au Ch. de la Motte par la Commune d'Ecublens en faveur de Thévenaz-Leduc SA (1981)

Vente d'un terrain "Au Pontet" par V. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1955)

Acte modificatif d'option sur la parcelle n°3070 entre M. (O.) et G. (A.) et la Commune d'Ecublens (1952)

Finances

Routes, places, ponts et chaussées (1850-1950)

Réfection de chaussée 2007-2008

Réfection de chaussée 2007-2008

Aménagement du parc de la Chataneraie et du sentier de la Chataneraie (2009)

Réfection du revêtements bitumineux Chemin du Stand + Chemin du Croset (2003)

Contrôle de vitesse : radars

Stationnement

Signalisation

Concours Prévention routière SUBURBA 1989

Construction d'une paroi antibruit sur l'autoroute Genève-Lausanne N1 et la route cantonale RC 82c "En Crochy"

Remplacement de la signalisation lumineuse du passage pour piétons à la route du Bois, entrée centre commercial du Croset

Abaissement de la chaussée sur la Route du Bois

Années 2005-2009

Association pour la défense des intérêts de la région des Hautes Ecoles (ADIRHE)

Plan de situation 1960

Commission de révision du PEC 229 : séances, documents de travail et rapport (1987)

Schéma d'intention des principaux aménagements du territoire des Hautes Ecoles

Proposition de modification de la révision du PAC 229

Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets

Aménagement ouest de la région lausannoise

PEP La Bourdonnette (Chavannes-près-Renens) - Projet de création d'une zone de détente et de loisirs

Plans directeurs communaux et plans des zones

Projet de règlement du plan d'extension et de la police des constructions de la Commune d'Ecublens et projet de plan des zones (1945-1952)

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)

Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions des communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens.

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et 1er plan de zones de la Commune d'Ecublens (1962)

Modification du plan des zones, Aux Vignes de Bassenges et Au Pontet (1964-1965)

Correspondance, préavis et plans approuvés

Préavis et modifications du règlement approuvées

Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)

Modification du règlement - abrogation de l'article 82 (1970)

Modifications du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1969-1970)

Projets de règlements (1964-1970)

Modification du règlement du plan d'extension et de la police des constructions - article 80 et 81 (1971-1972)

Documentation propositions de modifications

Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80

Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)

Présentation et préavis

Règlement communal sur le plan général d'affectation et police des constructions

PQ Epenex-Champs de la Gare (1959-1970)

PQ En Epenex (1959-1961)

Projets de construction dans le triangle d'Epenex

Plan d'extension - 1er avant-projet

Plan d'extension - 2ème avant-projet

Correspondance

Projet de PEP "A Epenex" (1984)

PQ Clos Ruchoz

Etude du plan de quartier région Chemin de l'Ormet - Rte Bassenges - St-Sulpice

PQ Ruchoz-Ormet

Avant-projet de construction d'immeubles locatifs avec ateliers pour petite industrie (1959-1960)

Projet de plan de quartier (1981)

Correspondance (1980-1982)

Plans (1980)

Projet de modification des périmètres d'implantation du secteur 4 - agrandissement du centre commercial d'Ecublens (1984-1986)

Correspondance (1984-1986)

Préavis

"1er projet" de l'architecte Blanc (Claude)

Projets de janvier 1975 à mars 1976