Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(02)-(01)-(10)
Titre
Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)
Date(s)
- 1926-1995 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
11 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1983-1995 : Modification du règlement communal et du plan de zones. Suite à l'enquête publique du 22.11.1983 au 22.12.1983, des modifications sont apportées et le règlement ainsi que le plan des zones sont adoptés par le Conseil communal le 20.01.1989.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès soumis à autorisation pour une durée de 30 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2017-2018: Création et mise en ligne sur AtoM
19.06.2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)
19.06.2018: Pieracci (Aurélie)