Cote
CH 001662-8 A-(01)-F
Titre
Finances
Date(s)
- 1790-nos jours (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
2 ml
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
< 2001: conservation dans le dépôt d'archives du Motty. Non renseignée.
2012: transfert dans le nouveau dépôt des archives communales.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Date de versement non renseignée.
Portée et contenu
(01) Comptes communaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique des registres.
Conditions d’accès
La consultation des comptes communaux complets est soumise à autorisation pendant une durée de 30 ans. Au-delà, l'accès est public.
Conditions de reproduction
La numérisation et la photocopie sont autorisées dans la mesure où l'état des documents le permet.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registres reliés
Instruments de recherche
2001, Inventaire sur panorama: http://www.panorama.vd.ch/archivplansuche.aspx
2018, Inventaire AtoM
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.05.2018: création
02.06.2020: modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
30.05.2018: Friedmann (Delphine)
02.06.2020: Pieracci (Aurélie)