Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(007)-(01)-0049
Titre
Correspondance
Date(s)
- 1983-1986 (Production)
Niveau de description
SSDossier
Étendue matérielle et support
1.5 cm
Nom du producteur
(2005-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Ce sous-dossier contient la correspondance et autres documents relatifs à l'élaboration du plan d'extension partiel "A Epenex".
- PV de séances et correspondance échangée avec l'atelier d'architecture Favre et Weber SA, au sujet d'une étude préalable d'aménagement du quartier pour la SI Le Muscadin (demande préalable 1983-01).
- Projet de règlement du plan d'extension partiel "A Epenex", élaboré par l'architecte urbaniste Turchany (Guy).
- Mise à l'enquête du projet de plan d'extension partiel "A Epenex" et son règlement, du 11.12.1984 au 11.01.1985.
- Extrait du PV du Conseil communal concernant le préavis 1985-07, renvoyant celui-ci à la Municipalité pour un nouveau rapport; rapport complémentaire; extrait du PV du Conseil communal concernant le préavis 1985-07, qui adopte comme fraction du plan d'extension communal (plan des zones), le plan d'extension partiel "A Epenex".
- Correspondance concernant la station service sise au Tir-Fédéral 21 (Av.), concernée par le plan d'extension partiel.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service producteur: P/Q 9
Inventaire interne: Gd 0049
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACEcublens
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
17.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018: Révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
17.10.2012: Friedmann (Delphine)
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)