SSDossier 0049 - Correspondance

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(03)-(007)-(01)-0049

Titre

Correspondance

Date(s)

  • 1983-1986 (Production)

Niveau de description

SSDossier

Étendue matérielle et support

1.5 cm

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ce sous-dossier contient la correspondance et autres documents relatifs à l'élaboration du plan d'extension partiel "A Epenex".

  • PV de séances et correspondance échangée avec l'atelier d'architecture Favre et Weber SA, au sujet d'une étude préalable d'aménagement du quartier pour la SI Le Muscadin (demande préalable 1983-01).
  • Projet de règlement du plan d'extension partiel "A Epenex", élaboré par l'architecte urbaniste Turchany (Guy).
  • Mise à l'enquête du projet de plan d'extension partiel "A Epenex" et son règlement, du 11.12.1984 au 11.01.1985.
  • Extrait du PV du Conseil communal concernant le préavis 1985-07, renvoyant celui-ci à la Municipalité pour un nouveau rapport; rapport complémentaire; extrait du PV du Conseil communal concernant le préavis 1985-07, qui adopte comme fraction du plan d'extension communal (plan des zones), le plan d'extension partiel "A Epenex".
  • Correspondance concernant la station service sise au Tir-Fédéral 21 (Av.), concernée par le plan d'extension partiel.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service producteur: P/Q 9
Inventaire interne: Gd 0049

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

17.10.2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018: Révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

17.10.2012: Friedmann (Delphine)
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)

Zone des entrées

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