Showing 106767 results

Archival description
Print preview View:
Ascending

3806 results with digital objects Show results with digital objects

Années 2002 à 2006
Années 2002 à 2006
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Dossier général
Dossier général
Commission communale de recours
Commission communale de recours
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Permis horticulture
Permis horticulture
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Dossiers 0601 - 0700
Dossiers 0601 - 0700
Tennis de la Cour au Chantre
Tennis de la Cour au Chantre
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Correspondance 1926
Correspondance 1926
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Années 1999 à 2000
Années 1999 à 2000
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Dossiers 0601 – 0700
Dossiers 0601 – 0700
Casier sanitaire des eaux
Casier sanitaire des eaux
Traitement de l’eau
Traitement de l’eau
Réseau des Tramways lausannois
Réseau des Tramways lausannois
Bâtiment Mercure
Bâtiment Mercure
Litige entre L. R. et la Commune de Begnins au sujet de fissures dans un immeuble situé au chemin de la Colette
Litige entre L. R. et la Commune de Begnins au sujet de fissures dans un immeuble situé au chemin de la Colette
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Terrain de football de Fleuri
Terrain de football de Fleuri
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Dossiers 0601 – 0700
Dossiers 0601 – 0700
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
Archives communales
Archives communales
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Plan d'affectation cantonal n°295 - PAC 295 - Zone de tri des déchets
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)
Année 1959
Année 1959
Installation de chaufferie
Installation de chaufferie
Inventaire et liste des citernes
Inventaire et liste des citernes
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
Dossier général I
Dossier général I
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
Résultats des votations-élections
Résultats des votations-élections
Années 1976-1977
Années 1976-1977
Dossiers 0601 - 0700
Dossiers 0601 - 0700
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Litige entre O. S. et la Commune de Begnins au sujet de la construction d'un immeuble locatif et commercial au chemin de la Colette
Année 1977
Année 1977
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Plan directeur
Plan directeur
Ruelle du Centre 11
Ruelle du Centre 11
Recensement architectural
Recensement architectural
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"
Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"
Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"
Justice de paix
Justice de paix
Litige entre la Commune et la société P.
Litige entre la Commune et la société P.
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Commune de Le Vaud contre J. O.
Commune de Le Vaud contre J. O.
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Dossiers 0701 - 0800
Dossiers 0701 - 0800
Dossiers 0701 - 0800
Dossiers 0701 - 0800
Dossiers 0701 – 0800
Dossiers 0701 – 0800
Taxe de raccordement eaux-égouts
Taxe de raccordement eaux-égouts
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
EPFL - Centre de conférences et de rencontres (CCR)
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Agrandissement
Agrandissement
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Plainte de L. L. contre E. C. (faux dans les titres, usage de faux et gestion déloyale des intérêts publics)
Litiges
Litiges
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574
Litige entre la Commune de Le Vaud et G. F. au sujet de la construction d'un chalet sur la parcelle 574
Affaire H.
Affaire H.
Affaire N.
Affaire N.
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Enquête, litiges
Enquête, litiges
Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.
Recours de K. E contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013 : copies des pièces remises à Me B.
Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")
Recours D., C. contre la décision de la Municipalité du 19 décembre 2010 (travaux d’assainissement "Sur Pensaz")
Correspondance 1927
Correspondance 1927
Police
Police
Années 2006 à 2011
Années 2006 à 2011
Année 2001
Année 2001
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Projet de patinoire intercommunale
Projet de patinoire intercommunale
Office des poursuites et faillites
Office des poursuites et faillites
R., A. et A. D. : litiges
R., A. et A. D. : litiges
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud
Recours PPE H. et M. H., mission Timothée Suisse en matière d'imposition (taxe de raccordement) de la Commune de Le Vaud
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012
Recours d’Y. et N. D. et de P. C. contre la décision de la Commission communale de recours de la Commune, rendue le 25 octobre 2012
Modification du règlement du plan d'extension et de la police des constructions - article 80 et 81 (1971-1972)
Modification du règlement du plan d'extension et de la police des constructions - article 80 et 81 (1971-1972)
Terrains de sports
Terrains de sports
Année 1960
Année 1960
Incendie lors des travaux de transformation
Incendie lors des travaux de transformation
Plan de quartier "Champ David"
Plan de quartier "Champ David"
Dossier général II
Dossier général II
Années 1940 à 1976
Années 1940 à 1976
Dossiers 0701 – 0800
Dossiers 0701 – 0800
Années 2002 à 2003
Années 2002 à 2003
Apprenti agent d’exploitation
Apprenti agent d’exploitation
Results 1201 to 1300 of 106767