- CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 c
- Dossier
- 1947 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Avis, cartes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Tableaux, listes
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement, enquête
Fait partie de Le Vaud - Commune
Demandes de cartes d'identité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fiches annuelles, correspondance, quittances
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, factures, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plans
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures, plans
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, factures
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
Réservoirs, adduction d'eau, captages
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, cahier des charges
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Traversée du village et réfection des rues et places
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, décomptes
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, comptes, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
Routes communales : classification
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Routes communales : classification
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Réfection des rues et des places du village
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, étude, plans
Chemin forestier des Illanches : construction
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Moteurs et machines électriques : installation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, protocoles, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
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Préavis municipaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, coupure de presse
Assemblée des syndics Jura-Lac
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports
Associations régionales-Ententes intercommunales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, remerciements
Programme d’investissement régional (PIR)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, bilan
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, ordre du jour, procès-verbal
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, projet
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, communiqué de presse, coupure de presse
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, questionnaires
Assemblée des syndics du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association franco-valdo-genevoise
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Préfecture du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Département des Infrastructures
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Correspondance, plans
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, correspondance
Commune de Le Vaud contre J. O.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, mémoires, arrêt de la Cour de Justice du Canton de Genève, déterminations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, procuration, factures, présentation de la séance du 7 septembre 2010 avec les propriétaires, procès-verbaux, avis de droit, pièces produites par la Commune, plans
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Litige
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre la Commune de Le Vaud et S. P. au sujet du déneigement et de la consommation d'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier, correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Recours de K. E. contre l’arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours, déterminations, règlement communal sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recours, déterminations finales, décisions de la Commission communale de recours, procurations, pièces produites par les recourant
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes