- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- File
- 1947 - 1980
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
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Correspondance, rapport technique
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
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Correspondance
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Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
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Correspondance, factures
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, budget, comptes
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Rapport des activités
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Correspondance, rapports
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Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
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Correspondance, plan
Aménagement du territoire de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Contrat corridor Vesancy – Versoix
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Correspondance, étude
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
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Correspondance, dessin
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Correspondance
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
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Correspondance
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
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Correspondance, soumission, plans
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Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
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Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
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Correspondance, convention, servitude, plans
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Plan
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Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
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Plan
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, plans
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Plans
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Correspondance, devis, rapport, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
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Correspondance, conventions, rapports, devis, procès-verbaux, décomptes, plans
Votations-élections communales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, listes, matériel de vote
Votations et élections fédérales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
Règlement communal sur la distribution de l’eau
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Règlement
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, préavis des services cantonaux, rapports
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Correspondance, offres, contrats, factures
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Correspondance, photographies, plans
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Correspondance, devis, factures, rapports, plans
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Correspondance
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
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Correspondance, rapport, plans, photographies
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Correspondance
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
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Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du Lac Léman, nettoyage du lac
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Correspondance, coupures de presse
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, bilan, procès-verbaux
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
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Procès-verbaux
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Correspondance
Commission scolaire intercommunale du Cercle de Coppet
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Correspondance, allocutions lors des promotions, procès-verbaux
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Correspondance, décomptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Budget, comptes
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
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Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
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Correspondance
Projet de lignes directrices du développement régional
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Correspondance, rapport
Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
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Correspondance, avis d'enquête, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
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Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
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Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
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Correspondance, questionnaires
Epuration des eaux : anciens égouts
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Correspondance
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
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Correspondance, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbaux, plans
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
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Correspondance, devis, plan
Epuration des eaux : collecteur "Goudons-Village"
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Plans
Raccordement des eaux usées et des eaux claires hoirie Rossier "Les Racettes"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Raccordement privée EU "Balessert – La Meule"
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Plan
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Correspondance, conventions, devis, procès-verbaux, plans
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Collecteur d’eaux usées " Les Vassaux "
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Plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention, plans
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Conventions, autorisations de déverser
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Correspondance, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires du lotissement au lieu dit "Oche-Combe"
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, permis de construire, plans
Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"
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Correspondance, convention, plans
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Plan
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Collecteur, remplacement de la conduite d’eau au chemin de Pacoty
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
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Correspondance, devis, plans