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Notices descriptivesAchat par la commune de St-Légier d'une petite surface de terrain
Achat par la commune de St-Légier d'une petite surface de terrain
Acquis pour la commune de St-Légier
Acquis pour la commune de St-Légier
Acquis pour la commune de St-Légier
Acquis pour la commune de St-Légier
Engagement de Daniel-Antoine Ducraux de St-Légier
Engagement de Daniel-Antoine Ducraux de St-Légier
Cession en faveur de la commune de St-Légier, par Pierre Modoux de Promasens
Cession en faveur de la commune de St-Légier, par Pierre Modoux de Promasens
Procès-verbaux de bornages
Procès-verbaux de bornages
Convention entre Frédéric-Philippe de Joffrey et la commune de St-Légier et La Chiésaz
Convention entre Frédéric-Philippe de Joffrey et la commune de St-Légier et La Chiésaz
Procès-verbal de bornage de la montagne de Montbrion
Procès-verbal de bornage de la montagne de Montbrion
Quittance de laud
Quittance de laud
Copie d'une convention
Copie d'une convention
Transaction entre la commune de St-Légier et celle de Blonay
Transaction entre la commune de St-Légier et celle de Blonay
Quittance du laud, par Paul de Joffrey
Quittance du laud, par Paul de Joffrey
Convention entre la commune de St-Légier et Paul de Joffrey
Convention entre la commune de St-Légier et Paul de Joffrey
Etat des fonds sur lesquels se perçoit la dîme de la cure
Etat des fonds sur lesquels se perçoit la dîme de la cure
Echange entre noble Anne-Marie de Blonay et Vincent-Sigismond
Echange entre noble Anne-Marie de Blonay et Vincent-Sigismond
Echange de fief
Echange de fief
Partage du fief indivis entre les nobles seigneurs de St-Légier et ceux de Blonay
Partage du fief indivis entre les nobles seigneurs de St-Légier et ceux de Blonay
Affranchissement des usages octroyé par noble Anne-Marie de Blonay
Affranchissement des usages octroyé par noble Anne-Marie de Blonay
Attestation du châtelain Guex
Attestation du châtelain Guex
Copie de la déclaration de l'officier Guex
Copie de la déclaration de l'officier Guex
Copie vidimée d'un affranchissement
Copie vidimée d'un affranchissement
Arrêt souverain
Arrêt souverain
Procès-verbal de bornage
Procès-verbal de bornage
Exposé des motifs et projet de décret pour la reconstruction du pont de Fégire
Exposé des motifs et projet de décret pour la reconstruction du pont de Fégire
Acte d'affranchissement de la dîme du vin
Acte d'affranchissement de la dîme du vin
[cotes non utilisées]
[cotes non utilisées]
Convention pour le chemin de la halte de la Chiésaz
Convention pour le chemin de la halte de la Chiésaz
Copie non signée de l'amorterisation, laud et assoufertation du pâ¬turage des Mossettes
Copie non signée de l'amorterisation, laud et assoufertation du pâ¬turage des Mossettes
Copie de lettres
Copie de lettres
Prestation du serment de fidélité par Jacques-François de Joffrey
Prestation du serment de fidélité par Jacques-François de Joffrey
Projet de chemin forestier aux Allamands
Projet de chemin forestier aux Allamands
Procès-verbal de bornage
Procès-verbal de bornage
Plan du stand de Gilamont et ciblerie
Plan du stand de Gilamont et ciblerie
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de lettres
Sentence baillivale
Sentence baillivale
Chemin forestier aux Covats
Chemin forestier aux Covats
Copie de lettres
Copie de lettres
Chemin Fontannaz-David
Chemin Fontannaz-David
Acquis en faveur de la commune de St-Légier
Acquis en faveur de la commune de St-Légier
Rélargissement du chemin dès La Chiésaz à Leyterand
Rélargissement du chemin dès La Chiésaz à Leyterand
Copie de 2 sentences souveraines
Copie de 2 sentences souveraines
Copie de lettres
Copie de lettres
Arrêt souverain mettant fin au différend qui opposait les communiers de St-Légier et La Chiésaz à Philippe de Blonay et à Abraham Dubois
Arrêt souverain mettant fin au différend qui opposait les communiers de St-Légier et La Chiésaz à Philippe de Blonay et à Abraham Dubois
Chemin forestier Praz-Bettex
Chemin forestier Praz-Bettex
Copie de lettres
Copie de lettres
Programme des travaux publics
Programme des travaux publics
Copie de lettres
Copie de lettres
Règlement d'exécution de l'ordonnance concernant la jouissance à clos toute l'année
Règlement d'exécution de l'ordonnance concernant la jouissance à clos toute l'année
Projet de décret concernant les constructions
Projet de décret concernant les constructions
Copie de lettres
Copie de lettres
Partage des vignes
Partage des vignes
Copie de lettres
Copie de lettres
Double le l'abergement passé par noble Etienne de Tavel en faveur de Pierre ffeu Jean Guex
Double le l'abergement passé par noble Etienne de Tavel en faveur de Pierre ffeu Jean Guex
Plan de situation pour construction Ligne de Tir à 50 mètres
Plan de situation pour construction Ligne de Tir à 50 mètres
Copie de lettres
Copie de lettres
Traduction de la lettre souveraine envoyée au bailli de Vevey au sujet de la gerberie
Traduction de la lettre souveraine envoyée au bailli de Vevey au sujet de la gerberie
Cahier des charges pour la construction d'un chemin dans la forêt paroissiale des Covats
Cahier des charges pour la construction d'un chemin dans la forêt paroissiale des Covats
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Copie de lettres
Copie de lettres
Plan et soumissions concernant le collège
Plan et soumissions concernant le collège
Confirmation d'un acte
Confirmation d'un acte
Affranchissement octroyé par LL.EE. de Berne en faveur de St-Légier et La Chiésaz
Affranchissement octroyé par LL.EE. de Berne en faveur de St-Légier et La Chiésaz
Plan d'abornement et tableau d'expropriation élargissement du chemin public à la Praz
Plan d'abornement et tableau d'expropriation élargissement du chemin public à la Praz
Copie de lettres
Copie de lettres
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Traduction et fragment de copie de la sentence arbitrale rendue par François Barral et Jaques Hugonin
Traduction et fragment de copie de la sentence arbitrale rendue par François Barral et Jaques Hugonin
Affranchissement octroyé par Philippe de Blonay et Etienne de Tavel
Affranchissement octroyé par Philippe de Blonay et Etienne de Tavel
Copie de lettres
Copie de lettres
Copie de l'acquis fait par Abraham Dubois
Copie de l'acquis fait par Abraham Dubois
Plans et tableau de paiement de la correction partielle du chemin de Hauteville à Clies
Plans et tableau de paiement de la correction partielle du chemin de Hauteville à Clies
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Arbitrage par Henri de Cojonay
Arbitrage par Henri de Cojonay
« Distribution de l’eau » fascicule édité à l’occasion de l’inauguration du réservoir de l’Arbériat
« Distribution de l’eau » fascicule édité à l’occasion de l’inauguration du réservoir de l’Arbériat
Trois mandats ducaux adressés à son châtelain de Vevey
Trois mandats ducaux adressés à son châtelain de Vevey
Inféodation par Philippe de Blonay
Inféodation par Philippe de Blonay
Copie de lettres
Copie de lettres
Ventes, échanges, servitudes
Ventes, échanges, servitudes
Plan d'abornement pour l'élargissement de la route En Bottassioux et tableau d'expropriations
Plan d'abornement pour l'élargissement de la route En Bottassioux et tableau d'expropriations
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Cottet des biens de nobles Jaques-François de Joffrey et Anne-Marie de Blonay
Cottet des biens de nobles Jaques-François de Joffrey et Anne-Marie de Blonay
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Sentence du duc Charles de Savoie
Sentence du duc Charles de Savoie
Copie de lettres
Copie de lettres
Ordonnance du bailli de Vevey
Ordonnance du bailli de Vevey
Plan de réfection du stand et des cibleries
Plan de réfection du stand et des cibleries
Réfection des captages des Issalets et de Fontannaz-David
Réfection des captages des Issalets et de Fontannaz-David
Quatrième volume de la reconnais¬sance pour le les mêmes que dessus
Quatrième volume de la reconnais¬sance pour le les mêmes que dessus
Extraits du plan cadastral En Pangires.
Extraits du plan cadastral En Pangires.
Plan de situation correcte à la bifurcation des chemins à La Veyre d'en-haut
Plan de situation correcte à la bifurcation des chemins à La Veyre d'en-haut
Copie de lettres
Copie de lettres
Canalisations eau + égouts Grandchamp – Stand - Gare
Canalisations eau + égouts Grandchamp – Stand - Gare
Sentences judiciaires
Sentences judiciaires
Troisième volume de la reconnaissance pour les mêmes que dessus
Troisième volume de la reconnaissance pour les mêmes que dessus
Ventes et adjudications, soit amodiations des biens communs
Ventes et adjudications, soit amodiations des biens communs
Protocoles des séances
Protocoles des séances
Glaude Mayor, juge et commissaire du seigneur de Blonay, renonce à se prononcer
Glaude Mayor, juge et commissaire du seigneur de Blonay, renonce à se prononcer
Ordre donné par le bailli de Chillon à Pierre Mamin
Ordre donné par le bailli de Chillon à Pierre Mamin
Deuxième volume de la reconnaissance pour les mêmes que devant
Deuxième volume de la reconnaissance pour les mêmes que devant
Canalisations eau + égouts Rte de Fenil
Canalisations eau + égouts Rte de Fenil
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