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Installation de l'eau et du gaz et divers autres travaux
Installation de l'eau et du gaz et divers autres travaux
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfection du collège et aménagement de la place
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
Divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941
Projet "La voile à..."
Projet "La voile à..."
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Urbanisme et constructions
Urbanisme et constructions
Police des constructions
Police des constructions
J 1110 à J 1140
J 1110 à J 1140
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.
Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.
Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Domaines et forêts
Domaines et forêts
Règlements communaux
Règlements communaux
Règlements de 1803 à 1945
Règlements de 1803 à 1945
Règlement sur le repos du dimanche
Règlement sur le repos du dimanche
Extrait du règlement de police
Extrait du règlement de police
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlement et plan du cimetière (1903)
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Police, Police du feu, Sapeurs-pompiers
Police municipale, police du commerce etc.
Police municipale, police du commerce etc.
Police du commerce
Police du commerce
Visa des Patentes
Visa des Patentes
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Corps des Sapeurs-pompiers (Police du feu)
Direction (1900-1940)
Direction (1900-1940)
Finances (1893-1955)
Finances (1893-1955)
Comptes 1893-1941
Comptes 1893-1941
Pièces comptables 1928-1955
Pièces comptables 1928-1955
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Documents antérieurs à 1900
Documents antérieurs à 1900
Documents divers 1800-1899
Documents divers 1800-1899
Direction des écoles
Direction des écoles
Commission scolaire
Commission scolaire
Registres de classes
Registres de classes
Vie civique
Vie civique
Elections communales 1945-1946
Elections communales 1945-1946
Votations 1947-1955
Votations 1947-1955
Votations 1956-1960
Votations 1956-1960
Population
Population
Sociétés locales
Sociétés locales
Economie de guerre
Economie de guerre
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Période cantonale 19ème siècle
Période cantonale 19ème siècle
Inventaires
Inventaires
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaires relatifs à la transmission de pièces diverses et de matériel
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Inventaire des pièces et matériel remis à la Municipalité par le boursier sortant
Fonds moderne 2
Fonds moderne 2
Administration générale
Administration générale
Autorités
Autorités
Conseil communal
Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Correspondance
Correspondance
Composition du bureau du Conseil communal
Composition du bureau du Conseil communal
Pièces annexes
Pièces annexes
Motions
Motions
Listes des membres
Listes des membres
Commissions
Commissions
Bureau électoral - Votations - Elections
Bureau électoral - Votations - Elections
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Municipalité
Municipalité
Correspondance
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