Cote
CH 001768-7 A-(03)-1-0-02-02
Titre
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Date(s)
- 1979 - 1997 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cotes attribuées par le service : A/01.12; A/2.1.7/1
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
30.04.2016, 04.05.2017
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Pieracci (Aurélie).