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Correspondance, financement, garanties et préavis
Correspondance, financement, garanties et préavis
Plans et listes
Plans et listes
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Entretien
Entretien
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Transformations diverses
Transformations diverses
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Réfections - Aménagement chauffage, peinture intérieure, divers
Transformations (1977-1980)
Transformations (1977-1980)
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Réfections - WC et travaux divers
Réfections - WC et travaux divers
Réfection - Classes et appartement
Réfection - Classes et appartement
Ancien collège. État existant
Ancien collège. État existant
Réception provisoire
Réception provisoire
Ancien collège. Projet
Ancien collège. Projet
Décompte final
Décompte final
Église : Temple de Broye
Église : Temple de Broye
Aménagement, transformations et correspondance
Aménagement, transformations et correspondance
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Rapports de chantier
Rapports de chantier
Répartition des frais
Répartition des frais
Conventions
Conventions
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Plans
Plans
Droit de superficie
Droit de superficie
Construction. Dossier général
Construction. Dossier général
Coûts et factures
Coûts et factures
Aménagements extérieurs et place de parc
Aménagements extérieurs et place de parc
Correspondance et recours
Correspondance et recours
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Résiliation de bail à loyer
Résiliation de bail à loyer
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Locations
Locations
Bâtiment Le Pâquis
Bâtiment Le Pâquis
Plan des combles
Plan des combles
Entretien du bâtiment
Entretien du bâtiment
Achat de la propriété
Achat de la propriété
Travaux d'assainissement
Travaux d'assainissement
Entretien des installations et divers
Entretien des installations et divers
Généralités
Généralités
Locaux de voirie. Agrandissement
Locaux de voirie. Agrandissement
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Entretien et transformations
Entretien et transformations
Litiges
Litiges
Installations sportives
Installations sportives
Entretien des bâtiments
Entretien des bâtiments
Court de tennis
Court de tennis
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Locations d'appartements dans des bâtiments appartenant à la Commune
Plans (brouillons)
Plans (brouillons)
Entretien
Entretien
Inauguration
Inauguration
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Construction de la salle de gymnastique
Construction de la salle de gymnastique
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Devis, planning et photographies du chantier
Devis, planning et photographies du chantier
Plans et enquêtes
Plans et enquêtes
Terrain de sport
Terrain de sport
Installations sportives
Installations sportives
Équipement du terrain de sport
Équipement du terrain de sport
Forêts
Forêts
Garde-forestier
Garde-forestier
Triage de la Venoge
Triage de la Venoge
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Aménagement du territoire. Arrêté fédéral instituant des mesures d'urgences AFU (y compris plan des zones protégées à titre provisoire, 1973)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Conventions, règlements (copies)
Conventions, règlements (copies)
Correspondance
Correspondance
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"
Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"
Plan directeur cantonal
Plan directeur cantonal
Plans d'aménagement communaux
Plans d'aménagement communaux
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Cadastre du Bruit (CADB)
Cadastre du Bruit (CADB)
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Révision du plan d'extension: politique d'achat de terrains de la Commune
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan de Quartier (PQ)
Plan de Quartier (PQ)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de quartier Chalet-Vert
Plan de quartier Chalet-Vert
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Protection de la faune
Protection de la faune
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Archéologie
Archéologie
Pollution au Ch. des Boracles
Pollution au Ch. des Boracles
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